Conseil municipal du 2025-12-10

Plusquellec 10 décembre 2025 15 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DM7 - CESSION COSQUER L'HOSTIS - DM n°8 BUDGET COMMUNE - CESSION DUN DELAISSE DE VOIRIE A GUERMOAL SOUS FORME DECHANGE - CESSION COSQUER L'HOSTIS - CESSION DUNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE ET DUN CHEMIN RURAL A COSQUER LHOSTIS - CESSION DUN CHEMIN RURAL A LA VILLENEUVE GUINAMANT CONSTAT DE DESAFFECTATION DE FAIT - CESSION DUN CHEMIN RURAL A CROAS AN BERN CONSTAT DE DESAFFECTATION - TRANSFERT DE LA COMPETENCE DE LEXERCICE IRVE AU SDE 22 - IMPLANTATION D'UNE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE - TARIFS COMMUNAUX 2026 - REVISION DU RIFSEEP - EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DUNE PARTIE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG - DM 7 - DM 6

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DUNE PARTIE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG

TARIFS COMMUNAUX 2026

DM 6

DM7

DM 7

IMPLANTATION D'UNE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE

DM n°8 BUDGET COMMUNE

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations

CESSION DUN CHEMIN RURAL A CROAS AN BERN CONSTAT DE DESAFFECTATION

CESSION DUN CHEMIN RURAL A LA VILLENEUVE GUINAMANT CONSTAT DE DESAFFECTATION DE FAIT

CESSION COSQUER L'HOSTIS

CESSION DUNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE ET DUN CHEMIN RURAL A COSQUER LHOSTIS

CESSION DUN DELAISSE DE VOIRIE A GUERMOAL SOUS FORME DECHANGE

👥 Ressources humaines 1 délibération

REVISION DU RIFSEEP

📄 Autres decisions 1 délibération

TRANSFERT DE LA COMPETENCE DE LEXERCICE IRVE AU SDE 22

WEB megalis:2025:7475:2025-12-10

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