Conseil municipal du 2024-11-21

Plusquellec 21 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

6

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Devis pour le classement des archives communales - Devis pour le classement des archives communales - Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294) - Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Budget lotissement - DM 1 - Achat dun chauffe-eau pour les vestiaires du terrain de foot - Devis plans d'évacuation

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
46

Achat dun chauffe — eau pour les vestiaires du terrain de foot

47

Budget lotissement - DM 1

48

Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

50

Devis plans d'évacuation

51

Devis pour le classement des archives communales

51

Devis pour le classement des archives communales

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
49

Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294)

WEB megalis:2024:7475:2024-11-21
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