Conseil municipal du 2024-11-21
Plusquellec
21 novembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Devis pour le classement des archives communales
- Devis pour le classement des archives communales
- Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294)
- Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
- Budget lotissement - DM 1
- Achat dun chauffe-eau pour les vestiaires du terrain de foot
- Devis plans d'évacuation
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Finances & Budget
6 délibérations
46
Achat dun chauffe — eau pour les vestiaires du terrain de foot
47
Budget lotissement - DM 1
48
Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
50
Devis plans d'évacuation
51
Devis pour le classement des archives communales
51
Devis pour le classement des archives communales
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
49
Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294)
WEB
megalis:2024:7475:2024-11-21
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