Conseil municipal du 2024-11-21

Plusquellec 21 novembre 2024 7 délibérations

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Devis pour le classement des archives communales - Devis pour le classement des archives communales - Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294) - Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Budget lotissement - DM 1 - Achat dun chauffe-eau pour les vestiaires du terrain de foot - Devis plans d'évacuation

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations

Devis plans d'évacuation

Devis pour le classement des archives communales

🌱 Environnement 2 délibérations

Achat dun chauffe — eau pour les vestiaires du terrain de foot

Urbanisme : DIA dun bien soumis au Droit de Préemption Urbain au lieu-dit Locménal (parcelles B 326, B 327 et B 1294)

💶 Finances & Budget 1 délibération

Budget lotissement - DM 1

🏛️ Administration 1 délibération

Retrait de la délibération n°32/2024 portant exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7475:2024-11-21

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