CM

9 avril 2024

Pluvigner 25 délibérations

25

délibérations

11

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Subvention 2024 au CCAS — Rectificatif

2024

Subvention 2024 au CCAS

2024

Participation aux Joutes du LocH

2024

Demande de Subvention Exceptionnelle

2024

Demande de Subvention à la Région pour l'Acquisition de Matériels Scéniques

2024

Participation de la Commune au Xxiiième Festival Méliscènes

2024

Demande de Financement pour l'Amélioration du Fonds D'ocumentaire de la Médiathèque

2024

Définition du Coût de lÉlève Public 2023

2024

Affectation du Résultat 2023

2024

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

2024

Vote des Taux dImposition 2024

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Renouvellement de la Convention pour lAgent Chargé des Fonctions dInspection en Santé et Sécurité au Travail

2024

Vote du Taux de Promotion 2024

2024

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

2024

Bilan des Formations 2023 et Prévisions 2024

2024

Revalorisation des Montants de Rémunération des Cee

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Approbation de la Modification Simplifiée du PLU - Rectificatif

2024

Approbation de la Modification Simplifiée du PLU

2024

Avenants aux Marchés de Travaux de Rénovation Énergétique de l'École Élémentaire Joseph Rollo

2024

Attribution du Marché de Réalisation du Giratoire de Bodéveno

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Mise en Place d'Une Servitude au Profit dEnedis dans le Secteur de Bodéveno

2024

Engagement des Démarches pour la Cession d'Une Portion de Terrain Route de Sainte-Anne

2024

Déclassement d'Une Partie du Parking Bieuzy

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal de Séance du Dernier Conseil Municipal

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation du Secrétaire de Séance

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