Conseil municipal du 2024-04-09

SUBVENTION 2024 AU CCAS — RECTIFICATIF

SUBVENTION 2024 AU CCAS

PARTICIPATION AUX JOUTES DU LOC'H

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION POUR L'ACQUISITION DE MATÉRIELS SCÉNIQUES

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU XXIIIÈME FESTIVAL MÉLISCÈNES

DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'AMÉLIORATION DU FONDS DOCUMENTAIRE DE LA MÉDIATHÈQUE

DÉFINITION DU COÛT DE L'ÉLÈVE PUBLIC 2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023

ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L'AGENT CHARGÉ DES FONCTIONS D'INSPECTION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

VOTE DU TAUX DE PROMOTION 2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

BILAN DES FORMATIONS 2023 ET PRÉVISIONS 2024

REVALORISATION DES MONTANTS DE RÉMUNÉRATION DES CEE

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU - RECTIFICATIF

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU

AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JOSEPH ROLLO

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE RÉALISATION DU GIRATOIRE DE BODÉVENO

MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS DANS LE SECTEUR DE BODÉVENO

ENGAGEMENT DES DÉMARCHES POUR LA CESSION D'UNE PORTION DE TERRAIN ROUTE DE SAINTE-ANNE

DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING BIEUZY

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DE SÉANCE DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE