Conseil municipal du 2024-12-12

Pluvigner 12 décembre 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

20

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

31 délibérations - VOTE DU QUART DES CRÉDITS - RECTIFICATIF - FIXATION DU NOMBRE DE DIMANCHES TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2025 - RECTIFICATIF - FIXATION DU NOMBRE DE DIMANCHES TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2025 - CHOIX DE LARTISTE DANS LE CADRE DU 1% ARTISTIQUE - RECONDUCTION DE LOFFRE DE SERVICES ÉLARGIE DE MÉGALIS BRETAGNE - MODIFICATION DE LORGANIGRAMME : RESTRUCTURATION DES SERVICES TECHNIQUES - ÉVOLUTION DU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS - MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION GÉNÉRALE DUTILISATION DES SERVICES DU CENTRE DE GESTION - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLU - SUBVENTION AU CCAS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA SOCIÉTÉ PUB OCÉANE - MISE EN PLACE DHORLOGES CONNECTÉES SUPPLÉMENTAIRES - RÉFECTION DES CLOCHES DES CHAPELLES - INTERVENTION DE MORBIHAN ÉNERGIES EN MARGE DES TRAVAUX DU CENTRE-VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES KANERION PLEUIGNER - ADMISSION EN NON-VALEUR - DIVERS CRÉANCIERS - VOTE DU TARIF DES SALLES 2025 - DÉMOLITION DU BÂTIMENT 19 RUE DE FLORANGES À BIEUZY-LANVAUX

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Délibérations (31)

📄 Autres decisions 20 délibérations
2024

VOTE DU QUART DES CRÉDITS — RECTIFICATIF

2024

FIXATION DU NOMBRE DE DIMANCHES TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2025 - RECTIFICATIF

2024

FIXATION DU NOMBRE DE DIMANCHES TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2025

2024

CHOIX DE LARTISTE DANS LE CADRE DU 1% ARTISTIQUE

2024

RECONDUCTION DE LOFFRE DE SERVICES ÉLARGIE DE MÉGALIS BRETAGNE

2024

MODIFICATION DE LORGANIGRAMME : RESTRUCTURATION DES SERVICES TECHNIQUES

2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION GÉNÉRALE DUTILISATION DES SERVICES DU CENTRE DE GESTION

2024

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLU

2024

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA SOCIÉTÉ PUB OCÉANE

2024

MISE EN PLACE DHORLOGES CONNECTÉES SUPPLÉMENTAIRES

2024

RÉFECTION DES CLOCHES DES CHAPELLES

2024

ADMISSION EN NON — VALEUR - DIVERS CRÉANCIERS

2024

DÉMOLITION DU BÂTIMENT 19 RUE DE FLORANGES À BIEUZY-LANVAUX

2024

VOTE DU QUART DES CRÉDITS

2024

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025

2024

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

2024

LEVÉE DES PÉNALITÉS DE FIN DE CHANTIER DE LENTREPRISE BIHANNIC - RECTIFICATIF

2024

MANDAT SPECIAL DONNÉ À MME LE MAIRE POUR LA PARTICIPATION AU 106ÈME CONGRÈS DES MAIRES DU 19 AU 22 NOVEMBRE 2024 - RECTIFICATIF

2024

LEVÉE DES PÉNALITÉS DE FIN DE CHANTIER DE LENTREPRISE BIHANNIC

2024

MANDAT SPECIAL DONNÉ À MME LE MAIRE POUR LA PARTICIPATION AU 106ÈME CONGRÈS DES MAIRES DU 19 AU 22 NOVEMBRE 2024

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES KANERION PLEUIGNER

2024

VOTE DU TARIF DES SALLES 2025

2024

PRESTATION D'ASSISTANCE POUR LE RENOUVELLEMENT DU MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA COLLECTIVITÉ

2024

VOTE DES TARIFS 2025

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

ÉVOLUTION DU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

2024

SUBVENTION AU CCAS

2024

PROLONGATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS POUR LAPPEL DOFFRES DU MARCHÉ DASSURANCES

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS

2024

INTERVENTION DE MORBIHAN ÉNERGIES EN MARGE DES TRAVAUX DU CENTRE-VILLE

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DE SÉANCE DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

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