Conseil municipal du 2024-04-09

MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS DANS LE SECTEUR DE BODÉVENO

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU

PARTICIPATION AUX JOUTES DU LOC'H

VOTE DU TAUX DE PROMOTION 2024

DÉFINITION DU COÛT DE L'ÉLÈVE PUBLIC 2023

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023

ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU - RECTIFICATIF

ENGAGEMENT DES DÉMARCHES POUR LA CESSION D'UNE PORTION DE TERRAIN ROUTE DE SAINTE-ANNE

DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION POUR L'ACQUISITION DE MATÉRIELS SCÉNIQUES

AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JOSEPH ROLLO

SUBVENTION 2024 AU CCAS — RECTIFICATIF

SUBVENTION 2024 AU CCAS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L'AGENT CHARGÉ DES FONCTIONS D'INSPECTION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'AMÉLIORATION DU FONDS DOCUMENTAIRE DE LA MÉDIATHÈQUE

BILAN DES FORMATIONS 2023 ET PRÉVISIONS 2024

REVALORISATION DES MONTANTS DE RÉMUNÉRATION DES CEE

DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING BIEUZY

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU XXIIIÈME FESTIVAL MÉLISCÈNES

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DE SÉANCE DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE RÉALISATION DU GIRATOIRE DE BODÉVENO