9 avril 2024
25
délibérations
9
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Mise en Place d'Une Servitude au Profit dEnedis dans le Secteur de Bodéveno
Approbation de la Modification Simplifiée du PLU
Participation aux Joutes du LocH
Vote du Taux de Promotion 2024
Définition du Coût de lÉlève Public 2023
Affectation du Résultat 2023
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Désignation du Secrétaire de Séance
Vote des Taux dImposition 2024
Approbation de la Modification Simplifiée du PLU - Rectificatif
Engagement des Démarches pour la Cession d'Une Portion de Terrain Route de Sainte-Anne
Demande de Subvention à la Région pour l'Acquisition de Matériels Scéniques
Avenants aux Marchés de Travaux de Rénovation Énergétique de l'École Élémentaire Joseph Rollo
Subvention 2024 au CCAS — Rectificatif
Subvention 2024 au CCAS
Renouvellement de la Convention pour lAgent Chargé des Fonctions dInspection en Santé et Sécurité au Travail
Demande de Subvention Exceptionnelle
Demande de Financement pour l'Amélioration du Fonds D'ocumentaire de la Médiathèque
Bilan des Formations 2023 et Prévisions 2024
Revalorisation des Montants de Rémunération des Cee
Déclassement d'Une Partie du Parking Bieuzy
Participation de la Commune au Xxiiième Festival Méliscènes
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Approbation du Procès — Verbal de Séance du Dernier Conseil Municipal
Attribution du Marché de Réalisation du Giratoire de Bodéveno
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