4 décembre 2025
13
délibérations
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Délibération 1 du 04 12 2025 Actualisation du RIFSEEP
Délibération 12 du 04 12 2025 Modalités de remboursement de frais de déplacement du personnel
Délibération 1 du 04 12 2025 Actualisation du RIFSEEP
Délibération 2 du 04 12 2025 Protection Sociale Complémentaire risques santé et prévoyance
Délibération 4 du 04 12 2025 Instauration de lIHTS
Délibération 5 du 04 12 2025 Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire
Délibération 8 du 04 12 2025 Actualisation du RIFSEEP
Délibération 9 du 04 12 2025 Renouvellement ligne de trésorerie
Délibération 12 du 04 12 2025 Tvx église - Acceptation devis - Ddes de subventions
Délibération 6 du 04 12 2025 Bon dachet à loccasion du départ en retraite d'un agent
Délibération 7 du 04 12 2025 Ouverture du quart des crédits d'investissement avant le BP 2026
Délibération 10 du 04 12 2025 GEPU — Convention de délégation de gestion
Délibération 11 du 04 12 2025 Convention territoriale globale CAF LTC CNES
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