1 octobre 2024
10
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Délib 3 CM du 26.9.24 Instauration d'une RODP (Fibre) à MEGALIS
Délib 4 CM 26.9.24 Conv. servitude à RTE ligne NENEZ-PLUZUNET-ROSPEZ
Délib 5 CM du 26.9.24 Remplacement de 2 lanternes déclairage public
Délib 6 CM 26.9.24 Achat d'un terrain attenant à l'école
Délib 9 CM du 26.9.24 Renouvellement de la Convention dadhésion au dispositif de CEP
Délibération — Décision Modificative n° 2 2024
Délib 2 CM du 26.9.24 Admission en non valeurs
Délib 7 CM du 26.9.24 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Délib 1 CM 26.9.24 Renouvellement convention Cantine à 1
Délib 10 Nouveau tableau des effectifs
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