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CM

27 novembre 2024

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délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations

Délib4CM du 21.11.24 Utilisation quart des crédits ouverts pr BP2025

Délib. 1 CM du 21.11.24 Rapport dactitvité 2023 LTC

Délib.2 CM du 21.11.24 Rapport d'activité 2023 du SMEJ

Environnement 2 délibérations

Délib6 CM 24.11.06 RODP Réseau Gaz

Délib7 CM du 21.11.24 Nouveau tableau des effectifs - augmentation DHS d'un agent

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Délib5 CM du 21.11.24 Travaux en Régie

Administration 1 délibération

Délib8 CM du 21.11.24 Délégation au CDG22 - prestation paies à distance

Sécurité 1 délibération

Délib9 CM du 21.11.24 Sécurité Incendie — Contrat de vérification extincteurs

Finances & Budget 1 délibération

Délib.3 CM 21.11.24 Contrat ligne de trésorerie 2025

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