Conseil municipal du 2024-10-01

Pluzunet 1 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Autres decisions

1

Éducation

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délib 5 CM du 26.9.24 Remplacement de 2 lanternes d'éclairage public - Délib 6 CM 26.9.24 Achat d'un terrain attenant à l'école - Délib 7 CM du 26.9.24 Adhésion à la Fondation du Patrimoine - Délib 9 CM du 26.9.24 Renouvellement de la Convention d'adhésion au dispositif de CEP - Délib 10 Nouveau tableau des effectifs - Délibération - Décision Modificative n° 2 2024 - Délib 4 CM 26.9.24 Conv. servitude à RTE ligne NENEZ-PLUZUNET-ROSPEZ - Délib 1 CM 26.9.24 Renouvellement convention Cantine à 1 - Délib 3 CM du 26.9.24 Instauration d'une RODP (Fibre) à MEGALIS - Délib 2 CM du 26.9.24 Admission en non valeurs

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
22024

Délibération — Décision Modificative n° 2 2024

240902

Délib 2 CM du 26.9.24 Admission en non valeurs

240903

Délib 3 CM du 26.9.24 Instauration d'une RODP (Fibre) à MEGALIS

240904

Délib 4 CM 26.9.24 Conv. servitude à RTE ligne NENEZ-PLUZUNET-ROSPEZ

240905

Délib 5 CM du 26.9.24 Remplacement de 2 lanternes d'éclairage public

240909

Délib 9 CM du 26.9.24 Renouvellement de la Convention d'adhésion au dispositif de CEP

🎓 Éducation 1 délibération
240901

Délib 1 CM 26.9.24 Renouvellement convention Cantine à 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
240906

Délib 6 CM 26.9.24 Achat d'un terrain attenant à l'école

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
240907

Délib 7 CM du 26.9.24 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

🌱 Environnement 1 délibération
240910

Délib 10 Nouveau tableau des effectifs

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