Conseil municipal du 2024-12-12

Poilley 12 décembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Deliberation rapport triennal relatif à l'articialisation des sols - délibération situation de bien sans maître sur la commune - Délibération relative à la protection sociale complémentaire - délibération devis voirie rue du Mont St Michel - délibération remboursement facture par Mr guillon gérant commerce Le Lyonnais

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20241212

Deliberation rapport triennal relatif à l'articialisation des sols

20241212

délibération situation de bien sans maître sur la commune

20241212

délibération remboursement facture par Mr guillon gérant commerce Le Lyonnais

❤️ Social & Santé 1 délibération
20241212

Délibération relative à la protection sociale complémentaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241212

délibération devis voirie rue du Mont St Michel

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