7 décembre 2020

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations La Banque alimentaire et la Croix Rouge Centre Hébergement dans le cadre du plan social d'urgence - Année 2020

Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale (CCAS) - Actualisation

Financement des priorités de la Ville de Poitiers par France Relance

Budget principal — Décision modificative n°2

Budget principal — Mise à jour des Autorisations de programmes (AP) et Crédits de paiement (CP)

Rattachement des charges et des produits à l'exercice - Budget Principal et budgets annexes

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021

Avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine pour les travaux d'aménagement dans le cadre de la Modernisation du réseau de transports publics (MRTP)

Garantie d'emprunt de la Ville de Poitiers à Immobilière Atlantic Aménagement - Réaménagement de dette par allongement de quatre ans de la durée d'une ligne de prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations

Location de matériel — Tarifs 2021

Location Salons de Blossac — Tarifs 2021

Location Salle Timbaud — Tarifs 2021

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel auprès du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts

Préparation d'une semaine des droits du 15 au 21 mars 2021

Occupation du domaine public pour travaux ou commerce - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2021

Occupation commerciale du domaine public par des terrasses de café - Exonération de la redevance des terrasses jusqu'au 31 mars 2021

Attribution de subventions à des associations - Schéma local d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (SLESRI) - Ambition 3 Accompagner les jeunes talents et les étudiants

Attribution d'une subvention à l'association Mouvement européen-France Vienne dans le cadre de la politique Relations internationales

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post-stationnement(FPS) entre la Ville de Poitiers ayant instituée le Forfait post-stationnement et Grand Poitiers Communauté urbaine - Stationnement payant sur voirie

Ravalement de façades — Subventions - Ajustement des modalités d'attribution des aides financières et reconduction de la commission d'attribution des aides financières

Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) - Programme pluriannuel d'investissement sur différentes écoles

Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Palais des ducs d'Aquitaine : Mise à disposition des espaces - Tarifications

Demande de subvention pour le Projet du Quartier du Palais au titre du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Adhésion à l'Association nationale des villes et territoires accueillants (Anvita)

Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville et inversement

Attribution de subventions aux Maisons de quartier et autres associations

Avances sur attribution de subventions aux Maisons de quartier avant le vote du Budget Primitif 2021

Attribution de subventions aux associations - Année 2020

Droits et taxes funéraires à compter du 1er janvier 2021

Service extérieur de pompes funèbres — Tarif à compter du 1er janvier 2021

Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières

Vente de monuments funéraires d'occasion

Musées — Location de l'auditorium du Musée Sainte-Croix - Tarifs à compter du 1er janvier 2021

Musées — Tarifs et diverses prestations à compter du 1er janvier 2021

Musées — Exposition "L'Amour Fou ? Intimité et création (1910-1940)" - Signature d'une convention de mécénat en nature avec Bovis Centre

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

Attribution d'une subvention à l'Association de préfiguration du centre de valorisation des collections scientifiques

Attribution de subventions dans le cadre du Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)

Action Culturelle — Avances sur subvention aux associations et structures culturelles avant le vote du Budget Primitif 2021

Frais de capture des animaux errants sur le domaine public pour l'année 2021

Attribution d'une subvention à l'association Audacia, un autre visage de la solidarité

Attribution de subventions à des associations sportives

Avance sur attribution de subventions aux structures sportives avant le vote du Budget Primitif 2021

Avance sur attribution de subventions aux associations jeunesse avant le vote du Budget Primitif 2021

Modalités techniques d'organisation des séances pendant la période d'état d'urgence

Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal et approbation de la composition des Commissions

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Débat sur le rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Poitiers

Frais de déplacements des élus

Application du dispositif Petit Déjeuner - Année 2021

Principe d'occupation du domaine public à titre gratuit pour les commercants de la Ville pour permettre la vente en extérieur jusqu'au 3 janvier 2021

Occupation du domaine public par des Food trucks - Tarifs à compter du 1er janvier 2021

Délibération rectificative suite à une erreur matérielle - Cession d'emprises en nature de parking et de voirie à la société AS24 en vue de l'extension de son activité place de Dion Bouton - Pôle République

Validation d'une convention de prêt de matériel vidéo

Villa Bloch : Reconduction des conventions de partenariat avec la Cité internationale des arts (CIA) et l'École européenne supérieure de l'image (Éesi)

Mise à disposition à l'association de commerçants Poitiers Le Centre de tickets de parking Ville prépayés pour les commerçants

Déclassement, désaffection de plusieurs parcelles non bâties en vue de rendre possible l'implantation de panneaux photovoltaïques

Quartier des Couronneries — Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Autorisation pour signer le protocole d'accord sur les échanges de parcelles - Réalisation de la nouvelle résidence habitat Jeunes (ex-foyer Kennedy)

Annulation de titre de dépôts sauvages

Recrutement d'une agente contractuelle sur le poste de coordonnatrice du Programme de réussite éducative (PRE)

Droit à la formation des élu.e.s locaux.ales

Recours au·à la référent·e déontologue du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne

Remboursements de la masse salariale

Dotations à divers projets des écoles maternelles et élémentaires publiques de Poitiers

Avenant aux Conventions pluriannuelle d'objectifs (CPO) de Poitiers Jeunes et du Centre régional information jeunesse de Poitiers (Crij Nouvelle-Aquitaine)

Végétalisation de la Ville de Poitiers

Remboursement de frais de fourrière à un tiers

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du social et de la santé