26 juin 2025
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Mission Controle Technique et Sps pour le Projet de Rehabilitation et Extension D'un Batiment en Logements Locatifs
Demande de Subvention Aupres du D'epartement au Titre du D'ispositif Ambitions Communes pour le Projet de Rehabilitation et Extension D'un Batiment en Logements L'ocatifs
Demande de Fonds de C'oncours Aupres de la Communaute de Communes pour le Projet de Rehabilitation et Extension D'un Batiment en Logements L'ocatifs A C'aractere Social
Vote du Taux de la Taxe D'aménagement au 1er Janvier 2026
Reconduction du Dispositif Bricobus
Tarifs Restaurant Scolaire au 01 09 2025
Tarifs Periscolaires au 01 09 2025
Tarifs du Centre de Loisirs au 1er Septembre 2025
Renouvellement Contrat Bl Enfance pour la Periode du 1er Juillet 2025 au 30 Juin 2028
Charte du Teletravail au 1er J'uillet 2025
Mise en Place du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (indemnite de Fonctions, de Sujetions et Dexpertise et Complement Indemni
Modification du Tableau des Effectifs M2
Creation Rue et Adressage pour la Residence des Champs 2
Installation D'un Point Relai par les Services de la Poste
D'eclaration D'intention D'aliener Parcelle Zp 118 - 105 Rue de Rennes
Application du Regime Forestier Parcelle A664
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