Conseil municipal du 2025-06-26

Poligné 26 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF AMBITIONS COMMUNES POUR LE PROJET DE REHABILITATION E - APPLICATION DU REGIME FORESTIER PARCELLE A664 - MISSION CONTROLE TECHNIQUE ET SPS POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT EN LOGEMENTS LOCATIFS - DECLARATION DINTENTION DALIENER PARCELLE ZP 118 - 105 RUE DE RENNES - CREATION RUE ET ADRESSAGE POUR LA RESIDENCE DES CHAMPS 2 - RENOUVELLEMENT CONTRAT BL ENFANCE POUR LA PERIODE DU 1ER JUILLET 2025 AU 30 JUIN 2028 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M2 - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESS - CHARTE DU TELETRAVAIL AU 1ER JUILLET 2025 - TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS AU 1ER SEPTEMBRE 2025 - TARIFS PERISCOLAIRES AU 01 09 2025 - TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE AU 01 09 2025 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF BRICOBUS - VOTE DU TAUX DE LA TAXE DAMÉNAGEMENT AU 1ER JANVIER 2026 - INSTALLATION DUN POINT RELAI PAR LES SERVICES DE LA POSTE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIM

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
34

MISSION CONTROLE TECHNIQUE ET SPS POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT EN LOGEMENTS LOCATIFS

35

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF AMBITIONS COMMUNES POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT EN LOGEMENTS LOCATIFS

36

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT EN LOGEMENTS LOCATIFS A CARACTERE SOCIAL

39

VOTE DU TAUX DE LA TAXE DAMÉNAGEMENT AU 1ER JANVIER 2026

40

RECONDUCTION DU DISPOSITIF BRICOBUS

41

TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE AU 01 09 2025

42

TARIFS PERISCOLAIRES AU 01 09 2025

43

TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS AU 1ER SEPTEMBRE 2025

47

RENOUVELLEMENT CONTRAT BL ENFANCE POUR LA PERIODE DU 1ER JUILLET 2025 AU 30 JUIN 2028

👥 Ressources humaines 3 délibérations
44

CHARTE DU TELETRAVAIL AU 1ER JUILLET 2025

45

MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET DEXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNI

46

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS M2

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
32

CREATION RUE ET ADRESSAGE POUR LA RESIDENCE DES CHAMPS 2

37

INSTALLATION DUN POINT RELAI PAR LES SERVICES DE LA POSTE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
33

DECLARATION DINTENTION DALIENER PARCELLE ZP 118 - 105 RUE DE RENNES

🌱 Environnement 1 délibération
48

APPLICATION DU REGIME FORESTIER PARCELLE A664

WEB megalis:2025:13355:2025-06-26
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