27 juin 2024
14
délibérations
10
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Tarifs Restaurant Scolaire au 01 09 2024
Tarifs Periscolaires au 01 09 2024
Tarifs du Centre de Loisirs au 1er Septembre 2024
Ens du Tertre Gris Reprise de la Deliberation 04-2024
Vote du Taux de la Taxe D'aménagement
Demande de Fonds de C'oncours Aupres de la Communaute de Communes pour les Travaux des Effacement de Reseaux Rue des Vignes
Reversement Avance Remboursable du Budget Assainissement au Budget Principal
Reversement de la Subvention Bplc A L'association les Rikikis
Subvention A L'association Ki C'afe Koi
Devis pour Lamenagement Rue des Vignes
Modification du Tableau des Effectifs M2
Rapport 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public de L'eau Potable du Sm Eau des Bruyeres
Avenant au Bail du Salon de Coiffure pour Mise en sous Location
Participation A une Operation Dautoconsommation Collective
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