6 janvier 2026
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Demande de Subvention au Titre de la DSIL et Modalites de Financement pour le Projet de Rehabilitation et Extension D'un Batiment pour la Creation de Logements L'ocatifs A C'aractere Social
Mission pour des Etudes de Sol sur les Parcelles A1070 et A917
Demande de Subvention au Titre de la DSIL et Modalites de Financement pour le Projet de Rehabilitation et Extension D'un Batiment pour la Creation de Logements L'ocatifs A C'aractere Social
Convention de Retrocession des Equipements C'ommuns dans le D'omaine Public Lotissement Residence des Champs I et II et Residence du Bois Glaume III
Proposition de Vente Partielle des Parcelles A1070 et A917
Exclusion du Champ Dapplication du Droit de Preemption Urbain du Lotissement Residence des Champs II
Plan Damenagement de la Foret du Tertre Gris par Lonf pour les Annees 2025 A 2044
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