Conseil municipal du 2026-01-06

Poligné 6 janvier 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET MODALITES DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN - PROPOSITION DE VENTE PARTIELLE DES PARCELLES A1070 ET A917 - MISSION POUR DES ETUDES DE SOL SUR LES PARCELLES A1070 ET A917 - CONVENTION DE RETROCESSION DES EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHAMPS I ET II ET R - EXCLUSION DU CHAMP DAPPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DU LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHAMPS II - PLAN DAMENAGEMENT DE LA FORET DU TERTRE GRIS PAR LONF POUR LES ANNEES 2025 A 2044 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET MODALITES DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
3

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET MODALITES DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT POUR LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS A CARACTERE SOCIAL

4

MISSION POUR DES ETUDES DE SOL SUR LES PARCELLES A1070 ET A917

2026

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET MODALITES DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DE REHABILITATION ET EXTENSION DUN BATIMENT POUR LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS A CARACTERE SOCIAL

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

CONVENTION DE RETROCESSION DES EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHAMPS I ET II ET RESIDENCE DU BOIS GLAUME III

5

PROPOSITION DE VENTE PARTIELLE DES PARCELLES A1070 ET A917

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

EXCLUSION DU CHAMP DAPPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DU LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHAMPS II

🌱 Environnement 1 délibération
6

PLAN DAMENAGEMENT DE LA FORET DU TERTRE GRIS PAR LONF POUR LES ANNEES 2025 A 2044

WEB scdl:21350231300074:2026-01-06
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