CM

16 février 2024

Pommeret 14 délibérations

14

délibérations

7

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ENGAGEMENT DES DEPENSES INVESTISSEMENTAVANT LE VOTE DU BUDGET 2024 - DENOMINATION CHEMIN DES CAMELIAS - DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE - VENTE MAISON GARDE BARRIERE - MISE AUX NORMES COMMANDE C PROPOSITION DU SDE22 - MISE AUX NORMES COMMANDE Q PROPOSITION DU SDE22 - MISE AUX NORMES COMMANDE R PROPOSITION DU SDE22 - MISE AUX NORMES COMMANDE C PROPOSITION DU SDE22 - ENTRETIEN DES TERRAINS DE FOOTBALL CONTRAT ARVERT PAYSAGE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D UN POINT DE CONTACT LA POSTE AGENCE COMMUNALE - REVALORISATION DU REGIME INDEMNITAIRE - ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE TRAVAUX DE REHABILITATION DU PRESBYTERE - SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS - ENGAGEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 7 délibérations
72024

Mise aux Normes Commande C Proposition du Sde22

82024

Mise aux Normes Commande Q Proposition du Sde22

92024

Mise aux Normes Commande R Proposition du Sde22

102024

Mise aux Normes Commande C Proposition du Sde22

112024

Vente Maison Garde Barriere

122024

Delegation du Conseil au Maire

132024

D'enomination Chemin d'es C'amelias

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1

Engagement des Depenses Investissementavant le Vote du Budget 2024

12024

Engagement des Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget 2024

22024

Subventions 2024 aux Associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
32024

Assurance Dommage Ouvrage Travaux de Rehabilitation du Presbytere

👥 Ressources humaines 1 délibération
42024

Revalorisation du Regime Indemnitaire

🤝 Vie associative 1 délibération
52024

Convention de Partenariat pour la Gestion D un Point de C'ontact la Poste Agence Communale

⚽ Sport 1 délibération
62024

Entretien des Terrains de Football Contrat Arvert Paysage

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