15 décembre 2025

Tarif et règlement portuaires

DSIL 2026 Demande relative au confortement du pont à Pont Torret

Décision modificative n°3

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

Médiathèque — Ludothèque / Approbation de la Convention Calliopé

Approbation du Renouvellement de la CTG

Association "la Cour des Métiers dArt" / Avance sur Subvention 2026

Association "loisirs Pluriel" / Approbation de la Convention Pluriannuelle

Cidff / Renouvellement de la Convention Pluriannuelle

Convention Relative à la Souscription de Concessions à Long Terme dEmplacements de Stationnement

Budget Principal 2025 / Admission en Non-Valeur de Produits Irrécouvrables

Budget Principal / Prise en Charge des Dépenses d'Investissement Avant lAdoption du Budget Primitif 2026

Garantie dEmprunt / le Clos César

Budget Deveco / Reprise d'Un Excédent de Recettes d'Investissement en Section de Fonctionnement

Participation à la protection sociale en matière de santé

Prestation de bon cad'eau pour les agents communaux

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Création d'Emplois Non Permanents pour Cause dAccroissement Temporaire de lActivité

Enfance — Jeunesse - Service Culturel / Création d'Emplois Non Permanents

Prolongation de la convention relative au programme Petites villes de demain valant Opération de revitalisation du territoire

ENEDIS Convention dembellissement d'un poste de distribution publique d'électricité

Conseil départemental D'ispositif « 500 000 arbres »

Approbation du Pv du CM du 29 09 2025

Circulation et stationnement en centre — ville de Pont-Aven

Rétrocession des Voies et Espaces Communs / Lotissement le Parc de Ty Néhué

Approbation de la Convention de Rétrocession des Voies et Espaces Communs / Lotissement les Hauts de Ty Néhué

CEREMA Motion de soutien

MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour des spectacles

Fondation du Patrimoine Convention de collecte de dons portant sur la restauration de la table de communion de la chapelle de Kergornet

Médiathèque — Ludothèque / Approbation du Réglement Intérieur

Ligue de protection des oiseaux — Convention relative au refuge de Pontic Malo

D'ETR 2026 — Demande relative à l'aménagement d'accessibilité et de sécurité des abords de l'ensemble des s'alles municipale et associatives

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2025

Modification du Règlement Intérieur du Restaurant Scolaire