23 décembre 2025

Demande de Subventions DETR et Volet 1 du Pacte 2030

Révision Libre des Attributions de Compensation (ac) pour L'année 2025

Budget du Port 2025 : Remboursement des Salaires

Budget Primitif 2026 de la Ville : Fonctionnement et Investissements

Budget Primitif Port : Fonctionnement et Investissements

Projet de Sejour A la Montagne (alsh/espace Jeunes) Février 2026

Mise A Jour des Tarifs de Restauration en Lien avec le Dispositif « Cantine A un Euro »

Subventions Attribuées aux Écoles et Aides Diverses en Faveur de la Jeunesse

Subvention Parc Sportif du Merlot

Demande de Subvention : la Redadeg

Modification du Reglement Interieur

Modification du Tableau des Emplois et Organigramme

Revision des Astreintes

Régime Indemnitaire : RIFSEEP

Indemnités de Nuitée des Animateurs Accompagnateurs du Pôle Enfance Jeunesse

Convention Objectif Emploi Solidarite 2026

Derogations Municipales au Principe de Repos Dominical des Salaries pour 2026

Marché Public de Travaux de Rénovation du Stade

Marchés Publics de Prestations de Services Dassurances

CONVENTION REFACTURATION RESEAU LoRA

Signature D'une Convention avec le Sdef Installation Feux Tricolore

Régularisation Foncière Rue du Sequer — Retrocession Parcelle Opac

Mise à Disposition de Salles Communales en Période Pré-Électorale et Électorale

Modification des Statuts Communautaires en Lien avec les Compétences Petite Enfance et Gemapi

Rapports Annuels Déchets — Eau-Assainissement de la Ccpbs