Conseil municipal du 2025-11-04

Pont 4 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

3

Environnement

2

Sport

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation - Garanties communautaires des prêts au logement social - Morbihan Habitat - Rue Abbé Le Drogo à Noyal-Pontivy - Garanties communautaires des prêts au logement social - Espacil Habitat Les Jardins du Blavet Rue Edith Piaf à Pontivy - Plateforme mobilité solidaire Ker Breizh Mobilité - Prolongation de ladhésion pour 2025 - Transport à la demande Convention centrale de réservation - Tableau des effectifs Modification - Pondi Energies Prise de participation au capital de la société dédiée au projet Photovoltaïque sur les anciennes carriè - Programme « Petites Villes de Demain » - Poste chef de projet Demande de renouvellement du cofinancement 2025-2026 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies) - Evolution de la convention portant création dun Service Commun des Systèmes dInformation - Admissions en non-valeur Année 2025 - Fixation des durées damortissement des biens Budget principal - Intégration des équipements photovoltaïques - Fixation des durées damortissement des biens Budget Annexe Camping - Budget Principal Subvention déquilibre complémentaire - Budget Annexe Camping - Débat dorientations budgétaires (DOB) Année 2026 - Projet de réhabilitation du parc des expositions SAFIRE - Validation de lAPD (avant-projet définitif) - Plan de financem

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2

Débat dorientations budgétaires (DOB) Année 2026

3

Budget Principal Subvention déquilibre complémentaire - Budget Annexe Camping

4

Fixation des durées damortissement des biens Budget Annexe Camping

5

Fixation des durées damortissement des biens Budget principal - Intégration des équipements photovoltaïques

6

Admissions en non — valeur Année 2025

8

Evolution de la convention portant création dun Service Commun des Systèmes dInformation

9

Pondi Energies Prise de participation au capital de la société dédiée au projet Photovoltaïque sur les anciennes carrières de Radenac

11

Programme « Petites Villes de Demain » — Poste chef de projet Demande de renouvellement du cofinancement 2025-2026

15

Garanties communautaires des prêts au logement social - Espacil Habitat Les Jardins du Blavet Rue Edith Piaf à Pontivy

16

Garanties communautaires des prêts au logement social - Morbihan Habitat - Rue Abbé Le Drogo à Noyal-Pontivy

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Projet de réhabilitation du parc des expositions SAFIRE - Validation de lAPD (avant-projet définitif) - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

10

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)

17

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

Sport 2 délibérations
13

Transport à la demande Convention centrale de réservation

14

Plateforme mobilité solidaire Ker Breizh Mobilité - Prolongation de ladhésion pour 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

Tableau des effectifs Modification

WEB megalis:2025:7048:2025-11-04
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