CM

4 novembre 2025

Pont 16 délibérations

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Environnement

2

Sport

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Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations
2

D'ébat d'orientations budgétaires (D'OB) Année 2026

3

Budget Principal Subvention déquilibre complémentaire - Budget Annexe Camping

4

Fixation des durées damortissement des biens Budget Annexe Camping

5

Fixation des durées damortissement des biens Budget principal - Intégration des équipements photovoltaïques

6

Admissions en non — valeur Année 2025

8

Evolution de la convention portant création d'un Service Commun des Systèmes dInformation

9

Pondi Energies Prise de participation au capital de la société dédiée au projet Photovoltaïque sur les anciennes carrières de Radenac

11

Programme « Petites Villes de Demain » — Poste chef de projet Demande de renouvellement du cofinancement 2025-2026

15

Garanties communautaires des prêts au logement social - Espacil Habitat Les Jardins du Blavet Rue Edith Piaf à Pontivy

16

Garanties communautaires des prêts au logement social - Morbihan Habitat - Rue Abbé Le Drogo à Noyal-Pontivy

Environnement 2 délibérations
10

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)

17

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

Sport 2 délibérations
13

Transport à la demande Convention centrale de réservation

14

Plateforme mobilité solidaire Ker Breizh Mobilité - Prolongation de ladhésion pour 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Projet de réhabilitation du parc des expositions SAFIRE - Validation de lAPD (avant-projet définitif) - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

Ressources humaines 1 délibération
12

Tableau des effectifs Modification

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