Conseil municipal du 2025-05-26

Pont 26 mai 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Pacte Finistère 2030 Volet 01 projets communaux 2025 - Port de Pont-Aven Installation de pompe à eaux noires - Convention de contrôle et entretien des appareils de défense contre lincendie - MJC Le Sterenn Convention d'objectifs pour le site de Pontic Malo - CCA Charte « Tous engagés pour le climat » - Engagement socle - Appel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven Déclaration sans suite - Protection sociale complémentaire Prévoyance Evolution de la participation communale - Le Logis Breton Cession de terrain - RIFSEEP Modalités dapplication - Tableau des emplois Service administratif durbanisme - Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Projet daménagement et choix de procédure de réalisation - Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Constitution de la commission ad hoc - Décision modificative n1 - Aménagement du restaurant scolaire et dune cour Résultat dappel doffres du lot n°1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 07 avril 2025 - Adressage et dénomination des voies Modification de nom - Délib 5 RAPPORT DACTIVITÉ 2024 BIS - Délib 6 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - Délib 11 BUDGET DU PORT : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 - Délib 9 COMPTE DE GESTION 2024 DU PORT

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire Prévoyance Evolution de la participation communale

2025

Décision modificative n1

20250520

Délib 6 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

20250520

Délib 11 BUDGET DU PORT : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

20250520

Délib 9 COMPTE DE GESTION 2024 DU PORT

20250520

Délib 8 BUDGET DE LA COMMUNE BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

20250520

Délib 7 AFFECTATION DU RESULTAT 2024

20250520

Délib 2 TARIFS 2025 DU MUSÉE BIGOUDEN

20250520

Délib 1 EXPOSITION 2025 HORS LES MURS MUSÉE BIGOUDEN « Le Cheval dorgueil » - SUBVENTION DRAC

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Projet daménagement et choix de procédure de réalisation

2025

Aménagement du restaurant scolaire et dune cour Résultat dappel doffres du lot n°1

20250520

Délib 12 MOBILIER VÉLO FONDS DE CONCOURS CCPBS

20250520

Délib 14 MODIFICATION DES MODALITES DEXERCICE DUNE SERVITUDE POUR LE RESEAU DES EAUX PLUVIALES RUE DE KERALIO

20250520

Délib 13 CESSION DE PARCELLES A LOPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE, PLACE DES CARMES

20250520

Délib 4 CONVENTION DENGAGEMENT AVEC LASSOCIATION « MAISON POUR TOUS » - CENTRE SOCIAL

20250520

Délib 3 CONVENTION RELATIVE AU FESTIVAL DES BRODEUSES

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

Pacte Finistère 2030 Volet 01 projets communaux 2025

2025

MJC Le Sterenn Convention d'objectifs pour le site de Pontic Malo

2025

Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Constitution de la commission ad hoc

2025

Adressage et dénomination des voies Modification de nom

20250520

Délib 5 RAPPORT DACTIVITÉ 2024 BIS

20250520

RAPPORT DACTIVITÉ 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Port de Pont — Aven Installation de pompe à eaux noires

2025

CCA Charte « Tous engagés pour le climat » - Engagement socle

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Convention de contrôle et entretien des appareils de défense contre lincendie

20250520

Délib 15 HORAIRES DE LÉCLAIRAGE PUBLIC

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Appel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven Déclaration sans suite

2025

Le Logis Breton Cession de terrain

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

RIFSEEP Modalités dapplication

2025

Tableau des emplois Service administratif durbanisme

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 07 avril 2025

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