CM

26 mai 2025

Pont 31 délibérations

31

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire Prévoyance Evolution de la participation communale

2025

Décision modificative n1

Délib 6 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

Délib 11 BUDGET DU PORT : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

Délib 9 COMPTE DE GESTION 2024 DU PORT

Délib 8 BUDGET DE LA COMMUNE BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

Délib 7 AFFECTATION DU RESULTAT 2024

Délib 2 TARIFS 2025 DU MUSÉE BIGOUDEN

Délib 1 EXPOSITION 2025 HORS LES MURS MUSÉE BIGOUDEN « Le Cheval dorgueil » - SUBVENTION DRAC

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Projet d'aménagement et choix de procédure de réalisation

2025

Aménagement du restaurant scolaire et d'une cour Résultat dappel doffres du lot n°1

Délib 12 MOBILIER VÉLO FONDS DE CONCOURS CCPBS

Délib 14 MODIFICATION DES MODALITES DEXERCICE DUNE SERVITUDE POUR LE RESEAU DES EAUX PLUVIALES RUE DE KERALIO

Délib 13 CESSION DE PARCELLES A LOPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE, PLACE DES CARMES

Délib 4 CONVENTION DENGAGEMENT AVEC LASSOCIATION « MAISON POUR TOUS » - CENTRE SOCIAL

Délib 3 CONVENTION RELATIVE AU FESTIVAL DES BRODEUSES

Autres decisions 6 délibérations
2025

Pacte Finistère 2030 Volet 01 projets communaux 2025

2025

MJC Le Sterenn Convention d'objectifs pour le site de Pontic Malo

2025

Reconversion de la friche de « La Belle Angèle » - Constitution de la commission ad hoc

2025

Adressage et dénomination des voies Modification de nom

Délib 5 RAPPORT DACTIVITÉ 2024 BIS

Rapport D'activité 2024

Environnement 2 délibérations
2025

Port de Pont — Aven Installation de pompe à eaux noires

2025

CCA Charte « Tous engagés pour le climat » - Engagement s'ocle

Sécurité 2 délibérations
2025

Convention de contrôle et entretien des appareils de défense c'ontre l'incendie

Délib 15 HORAIRES DE LÉCLAIRAGE PUBLIC

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Appel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven Déclaration sans suite

2025

Le Logis Breton Cession de terrain

Ressources humaines 2 délibérations
2025

RIFSEEP Modalités dapplication

2025

Tableau des emplois Service administratif d'urbanisme

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 07 avril 2025

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.