Conseil municipal du 2025-04-14

Pont 14 avril 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

18

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police - Fongibilité des crédits 2025 - Déclassement et cession d'un chemin - Convention La Mahl'o possible -Escape game - Géoréférencement réseaux éclarage pubic - Page signatures CA 24 Spanc - Comptes administratifs Commune et Spanc - Page signatures BP_SPANC - Budget prévisionnel Commune 2025 - Budget 2025 - SPANC - Page signatures Budget primitif Commune - Page signatures CA Commune - Modification règlement du Spanc - Effacement réseaux Lanviscar - Sdef - Subvention communale pour la restauration du patrimoine prive - Participations budgets annexes - Affectation résultat Spanc - Vente parcelle terrain de Foot - Demande de Subvention Pacte volet1 Chapelle séminaire - Remboursement frais PCC

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 18 délibérations

Page signatures CA 24 Spanc

Page signatures BP_SPANC

Page signatures Budget primitif Commune

Page signatures CA Commune

3

Subvention communale pour la restauration du patrimoine prive

5

Comptes administratifs Commune et Spanc

6

Affectation résultat budget commune

7

Affectation résultat Spanc

8

Budget prévisionnel Commune 2025

9

Budget 2025 - SPANC

10

Participations budgets annexes

11

Taxes locales 2025

13

Tarifs Spanc 2025

14

Fongibilité des crédits 2025

15

Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

16

Demande de Subvention Pacte volet1 Chapelle séminaire

17

Demande de subvention salle de sport — pacte Finistère 2030

20

Remboursement frais PCC

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
4

Effacement réseaux Lanviscar - Sdef

12

Modification règlement du Spanc

15

Convention La Mahl'o possible — Escape game

18

Vente parcelle terrain de Foot

19

Géoréférencement réseaux éclarage pubic

2125

Déclassement et cession d'un chemin

Sport 1 délibération
1

Validation salle de sport

📄 Autres decisions 1 délibération
2

Validation salle Halle d'activités

WEB megalis:2025:7048:2025-04-14
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