29 avril 2025

Aide Immo Ets — SCI JAN RICHARD-SNC JAN RICHARD-Kerfourn

Aide Immo SAS SIMMOVA — SARL SVAE-Saint-Thuriau

Aide Immo SARL REFLEXE DEVELOPPEMENT — SAS GEOTHERMIK-Pleugriffet

Asso Développement Eco Sociale et Solidaire en Centre Bretagne ADESS-Conv soutien financier 2025-2027

Organismes agricoles — Subventions année 2025

Association Amis du Plein Air — Station VTT de Guerlédan-Participation financière 2025

Espoir Nautique Pontivyen — Renouvellement convention objectifs triennale 2024-2027

Conseil de développement Triskell C'itoyen-de partenariat et subvention année 2025

Centrale achat RESAH — Souscription nouveaux marchés

Attribution fonds concours — Equipement immobilier-Enveloppe 2025-2028-Crédin

Attribution fonds concours — Equipement immobilier-Enveloppe 2025-2028-Saint-Aignan

Attribution fonds concours voirie — Enveloppe 2025-1ère vague

Attribution fonds concours Maison de santé-Neulliac

Pays Art Histoire — Dde subvention fonctionnement 2025 auprès de DRAC Bretagne

Ti ar Vro — Subvention année 2025

Finances Demande de subvention DGD DRAC Médiathèque

Vie Associative Subvention Comité des Fêtes Feu artifice 2025

Finances Budget principal Admissions en non valeur

Cession TB INVEST — Adrien BOHELAY PA de Vachegare RADENAC

Cession DOUAR APPRO PA de Saint Eloi à Neulliac

S'outien production et rénov logements s'oc-Morbihan Habitat-Guernal Pontivy

S'outien production et rénov logements s'oc-Morbihan Habitat-Porlorino Pontivy

S'outien prod et rénov — Création logements l'ocatifs s'oc-rue Abbé Le Drogo à Noyal-Pontivy

Création par acquisition — amélioration et démolition-reconstruction logements locatifs soc-Saint-Gonnéry

Marché Publics Rapport modes gestion concession service et exploitation commerciale mobiliers urbains Approbation

Aménagement du Territoire. Cession foncière parcelles "Cave Donjean" et une partie du chemin

Aménagement territoire Désaffectation et déclassement du domaine public d'un chemin "Cave Donjean"

Marché Publics Concession service et exploitation commerciale mobiliers urbains Désignation membres commission concession service

Conventions s'ervitudes profit Syndicat Morbihan Energies-Passage l'igne élec Kério-Noyal-Pontivy

GEMAPI — Syndicat mixte Blavet Scorff Ellé Isolé Laïta - Participation financière année 2025

GEMAPI — Syndicat Mixte du Grand Bassin de lOust Participation financière année 2025

Intercommunalité RM accord local composition conseil communautaire Mandat 2026 2032

Administration générale

Construction station épurationAcquisition parcelle-Commune de Noyal-Pontivy

Convention rejets effluents industriels dans réseau collectif-Appro convention au 1er janv 2026

GEMAPI — Blavet Terres & Eaux-Participation financière année 2025

GEMAPI — Eaux & Vilaine - Participation financière année 2025

Education Jeunesse Séjour intercommunal demande de subventions

Education Enfance Avenant Concention RASED

Education Jeunesse Convention Tarifs séjour intercommunal Laillé Pont-Péan

RH Pôle administratif création d'un poste dadjoint administratif à temps complet