9 décembre 2024
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Prestation de bon cad'eau pour les agents communaux
MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour l'accueil de loisirs
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Cimetières de Pont — Aven Fixation de tarifs
Décision modificative n3
Cession de terrain au l'ieu — d'it Kergam Projet immobilier
Cession de terrain au l'ieu — d'it Kergam Projet immobilier
Lancement de lappel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven
Désaffectation et déclassement de terrain à Kergam Projet immobilier
DSIL 2025 Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour
D'ETR 2025 Demande relative à l'aménagement de l'ocaux de garde à l'espace de s'anté
Adressage et dénomination des voies Approbation des noms
PV du 4 novembre 2024
Megalis Bretagne Charte d'utilisation de services numériques
Aménagement des salles municipale et associatives Résultat dappel doffres du lot n°6
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024
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