Conseil municipal du 2024-12-09
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Prestation de bon cadeau pour les agents communaux
MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour laccueil de loisirs
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025
Cimetières de Pont — Aven Fixation de tarifs
Décision modificative n3
Cession de terrain au lieu — dit Kergam Projet immobilier
Cession de terrain au lieu — dit Kergam Projet immobilier
Lancement de lappel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven
Désaffectation et déclassement de terrain à Kergam Projet immobilier
Adressage et dénomination des voies Approbation des noms
PV du 4 novembre 2024
Megalis Bretagne Charte dutilisation de services numériques
DSIL 2025 Demande relative à laménagement du restaurant scolaire et dune cour
DETR 2025 Demande relative à laménagement de locaux de garde à lespace de santé
Aménagement des salles municipale et associatives Résultat dappel doffres du lot n°6
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024
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