18 novembre 2024
38
délibérations
18
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Délibérations (38)
Subventions 2025 Associations
Subventions 2025 Assoc Sportives
Vote Taux Imposition 2025
Autorisation Depenses
8 Subvention exceptionnelle écoles publiques
18 Délibération Débat d'orientation Budgétaire Ville Port 2025
10 Cantine à 1 euro
12 Subvention Pass Class de mer
13 Garantie emprunt T. BOTREL
14 Budget commune APCP CHATEAU
15 Admission en non valeur créances minimes
16 Budget Commune Modif 4
17 Budget Port modif 1
19 Hébergement renforts gendarmerie
20 Bon achat personnel
23 Tarifs location chalet noël
26 Sollicitation PACTE Finistère habitat
18 Bis Dob
Programme Voirie 2025 2026 Groupement 3 Lots Pty Communaute
Cession 2 Lots Porh Person 3
2 Vente terrain Auguste Dupouy
1 Cession Saint Jacques
3 Vente 2 terrains A DUVAL
4 Pdipr
5 Transfert assiette foncière Laënnec CD
6 Modification foncier Arnoult Finistère Habitat
25 Marché assurances CCAS VILLE
6 Bis Delib Arnoult Finistere
Designation Secretaire de Seance
Approbation Pv Seance du 09 09 2024
Clect Approbation du Rapport du 02 07 2024
Ouvertures Dominicales 2025
9 Convention RASED
11 Dispositif argent de poche
24 Demande pour le 80ème anniversaire débarquement
21 Rémunération agents recenseurs
22 Charte et règlement télétravail
7 Participation familles restaurant etablissements privés
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