Conseil municipal du 2024-11-18
38
délibérations
18
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (38)
SUBVENTIONS 2025 ASSOCIATIONS
SUBVENTIONS 2025 ASSOC SPORTIVES
VOTE TAUX IMPOSITION 2025
AUTORISATION DEPENSES
8 Subvention exceptionnelle écoles publiques
18 Délibération Débat d'orientation Budgétaire Ville Port 2025
10 Cantine à 1 euro
12 Subvention Pass Class de mer
13 Garantie emprunt T. BOTREL
14 Budget commune APCP CHATEAU
15 Admission en non valeur créances minimes
16 BUDGET COMMUNE MODIF 4
17 Budget Port modif 1
19 Hébergement renforts gendarmerie
20 Bon achat personnel
23 Tarifs location chalet noël
26 Sollicitation PACTE Finistère habitat
18 BIS DOB
PROGRAMME VOIRIE 2025 2026 GROUPEMENT 3 LOTS PTY COMMUNAUTE
CESSION 2 LOTS PORH PERSON 3
2 Vente terrain Auguste Dupouy
1 Cession Saint Jacques
3 Vente 2 terrains A DUVAL
4 PDIPR
5 Transfert assiette foncière Laënnec CD
6 Modification foncier Arnoult Finistère Habitat
25 Marché assurances CCAS VILLE
6 BIS DELIB ARNOULT FINISTERE
DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION PV SEANCE DU 09 09 2024
CLECT APPROBATION DU RAPPORT DU 02 07 2024
OUVERTURES DOMINICALES 2025
9 Convention RASED
11 Dispositif argent de poche
24 Demande pour le 80ème anniversaire débarquement
21 Rémunération agents recenseurs
22 Charte et règlement télétravail
7 Participation familles restaurant etablissements privés
📬 Suivre Pont
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.