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CM

25 septembre 2024

Pont 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
41

Passage au dispositif cantine à 1

42

Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération FRR

49

Restes à réaliser recettes 2023

49

Restes à réaliser recettes 2023

53

Subvention exceptionnelle champion paralympique

Culture & Patrimoine 4 délibérations
43

Vente du bâtiment de lancienne trésorerie

44

Vente du bâtiment 1 boulevard général de Gaulle

45

Vente du bâtiment au 10 boulevard général de Gaulle

46

Vente du bâtiment au 22 boulevard général de Gaulle

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
50

Avenant 1 et 2 Le Gall plafonds séminaire

51

Avenant n1 aménagement secteur de Keridreuff

52

Réhabilitation des assainissements non collectif aide régionale

Ressources humaines 1 délibération
47

Mise à jour du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération
48

Modification des statuts de la communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz

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