Conseil municipal du 2024-09-25

Pont 25 septembre 2024 14 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Restes à réaliser recettes 2023 - Subvention exceptionnelle champion paralympique - Réhabilitation des assainissements non collectif aide régionale - Avenant n1 aménagement secteur de Keridreuff - Avenant 1 et 2 Le Gall plafonds séminaire - Restes à réaliser recettes 2023 - Modification des statuts de la communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz - Mise à jour du tableau des effectifs - Vente du bâtiment au 22 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment au 10 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment 1 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment de l'ancienne trésorerie - Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération FRR - Passage au dispositif cantine à 1

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

Passage au dispositif cantine à 1

Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération FRR

Restes à réaliser recettes 2023

Subvention exceptionnelle champion paralympique

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

Vente du bâtiment de l'ancienne trésorerie

Vente du bâtiment 1 boulevard général de Gaulle

Vente du bâtiment au 10 boulevard général de Gaulle

Vente du bâtiment au 22 boulevard général de Gaulle

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Avenant 1 et 2 Le Gall plafonds séminaire

Avenant n1 aménagement secteur de Keridreuff

Réhabilitation des assainissements non collectif aide régionale

👥 Ressources humaines 1 délibération

Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération

Modification des statuts de la communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz

WEB megalis:2024:7048:2024-09-25

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