Conseil municipal du 2024-06-11

Pont 11 juin 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Poste animateur environnement-1er sept 2024 au 31 août 2025-Programme LEADER 2023-2027-Dde subvention ( Correction erreu - Poste animateur environnement-1er sept 2024 au 31 août 2025-Programme LEADER 2023-2027-Dde subvention - Bourse aux matériaux - Pays Art Histoire Pays des Rohan-Partenariat ville Pontivy-programmation visites guidées - Ti arVro Bro Pondi-Participation financière année 2024 - Extension desserte alimentation réseau électrique PA Vachegare-Radenac-Constitution servitude passage profit Morbihan En - Viabilisation extension PA Tréhonin-Le Sourn-Constitution servitude passage profit Morbihan Energies - Extension PA Lann Velin Sud-Saint-Thuriau-Convention desserte GRDF alimentation gaz naturel - Amicale personnel Pontivy Communauté-Subvention année 2024 - Plan Intercommunal Sauvegarde PICS-Mission accompagnement à réalisation-Convention avec asso EGEE - Attribution fonds concours Saint-Connec-équipement immo communal - Aide Immobilier Entreprises-SCI FASOLOMA-SARL Tremblay Toiture-Malguénac - Aide Immobilier Entreprises-SCI BRETIF-SNC Tréleau-Pontivy - Aide Immobilier Entreprises-SCI CBPY-SAS CREPERIE LAiglon-Pontivy - Aide Immobilier Entreprises-SCI LE FRANC MASSON-SARL Bien Manger-Pontivy - Cession Véronique LE BOURGE-PA Tréhonin-Le Sourn - Cession Antoine ROUILLARD-PA Bann er Lann-Cléguérec - Accompagnement artisans par Chambre Métiers Artisanat de Région Bretagne - Fixation prix vente PA Tréhonin 2-Le Sourn

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2

Accompagnement artisans par Chambre Métiers Artisanat de Région Bretagne

5

Aide Immobilier Entreprises — SCI LE FRANC MASSON-SARL Bien Manger-Pontivy

6

Aide Immobilier Entreprises — SCI CBPY-SAS CREPERIE LAiglon-Pontivy

7

Aide Immobilier Entreprises — SCI BRETIF-SNC Tréleau-Pontivy

8

Aide Immobilier Entreprises — SCI FASOLOMA-SARL Tremblay Toiture-Malguénac

10

Attribution fonds concours Saint — Connec-équipement immo communal

12

Amicale personnel Pontivy Communauté — Subvention année 2024

17

Ti arVro Bro Pondi — Participation financière année 2024

20

Poste animateur environnement — 1er sept 2024 au 31 août 2025-Programme LEADER 2023-2027-Dde subvention ( Correction erreur matérielle de 1 plan de financement)

20

Poste animateur environnement — 1er sept 2024 au 31 août 2025-Programme LEADER 2023-2027-Dde subvention

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
13

Extension PA Lann Velin Sud — Saint-Thuriau-Convention desserte GRDF alimentation gaz naturel

14

Viabilisation extension PA Tréhonin — Le Sourn-Constitution servitude passage profit Morbihan Energies

15

Extension desserte alimentation réseau électrique PA Vachegare-Radenac-Constitution servitude passage profit Morbihan Energies

18

Pays Art Histoire Pays des Rohan — Partenariat ville Pontivy-programmation visites guidées

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Fixation prix vente PA Tréhonin 2-Le Sourn

3

Cession Antoine ROUILLARD — PA Bann er Lann-Cléguérec

4

Cession Véronique LE BOURGE — PA Tréhonin-Le Sourn

📄 Autres decisions 1 délibération
11

Plan Intercommunal Sauvegarde PICS — Mission accompagnement à réalisation-Convention avec asso EGEE

🌱 Environnement 1 délibération
19

Bourse aux matériaux

WEB megalis:2024:7048:2024-06-11
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