Conseil municipal du 2024-06-25

Pont 25 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Tableau des effectifs-Modification - Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation - Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap - Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy-Rapport activité année 2023 - Association Villes Internet-Adhésion - Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation - Budget annexe Camping-Décision modificative 1 - Redevance spéciale-Evolution modalités tarification - Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025 - Organigramme-Actualisation - Contrat apprentissage - Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT - Création emploi non permanent-Chargé de mission développement culturel - Initiative Pays de Pontivy-Conventionnement 2024-2026 - Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale - Association ADN Ouest-Adhésion - Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession - PV du 13 mai 2024

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
3

Redevance spéciale — Evolution modalités tarification

4

Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation

5

Budget annexe Camping — Décision modificative 1

6

Association Villes Internet-Adhésion

7

Association ADN Ouest-Adhésion

9

Initiative Pays de Pontivy — Conventionnement 2024-2026

👥 Ressources humaines 5 délibérations
11

Création emploi non permanent — Chargé de mission développement culturel

12

Tableau des effectifs — Modification

13

Contrat apprentissage

14

Organigramme — Actualisation

15

Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession

2

Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy — Rapport activité année 2023

8

Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale

🌱 Environnement 2 délibérations
10

Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT

17

Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025

2024

PV du 13 mai 2024

WEB megalis:2024:7048:2024-06-25
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