CM

25 juin 2024

Pont 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
3

Redevance spéciale — Evolution modalités tarification

4

Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation

5

Budget annexe Camping — Décision modificative 1

6

Association Villes Internet-Adhésion

7

Association ADN Ouest-Adhésion

9

Initiative Pays de Pontivy — Conventionnement 2024-2026

Ressources humaines 5 délibérations
11

Création emploi non permanent — Chargé de mission développement culturel

12

Tableau des effectifs — Modification

13

Contrat apprentissage

14

Organigramme — Actualisation

15

Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession

2

Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy — Rapport activité année 2023

8

Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale

Environnement 2 délibérations
10

Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT

17

Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation

Autres decisions 2 délibérations
16

Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025

2024

PV du 13 mai 2024

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.