CM

30 mai 2024

Pont 7 délibérations

7

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

2024_056_AFFAIRES GENERALES Mise à jour du règlement de voirie communale

2024

2024_054_AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant du loyer pour linstallation du Docteur Charlotte FITAMANT à la Maison médicale

2024

2024_053_AFFAIRES FINANCIERES Convention de financement du service commun de restauration avec lEHPAD de Ker Val

2024

2024_052_AFFAIRES FINANCIERES Convention cadre développement du tiers-lieu-espace de co-travai- Espace la Poudrerie

Environnement 1 délibération
2024

2024_057_AFFAIRES GENERALES Avis de la Commune sur le classement de massifs à risque au titre de larticle L 132-1 du Code Forestier

Finances & Budget 1 délibération
2024

2024_055_AFFAIRES FINANCIERESAdoption d'une motion par Association Petites Villes de France_mesures économies susceptibles affecter finances locales

Ressources humaines 1 délibération
2024

2024_051_AFFAIRES_FINANCIERES_Prime exceptionnelle du pouvoir dachat

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.