Conseil municipal du 2026-02-25

Pont 25 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Vente de la parcelle AD 321 à la Communauté de Communes - Mise à disposition des salles communales aux candidats pour les élections municipales - Octroi de garantie d'emprunt - Approbation de l'adhésion de la communauté de communes à l'EPAB - Vente de la parcelle AD 234 à la communauté de communes - Protection au titre des monuments historiques de trois statues et de l'ohorloge cadre - Attribution de marché public de prestation intellectuelles - étude ND de Roscudon - Subvention au projet "Le Réveil du Goyen" - demande de subvention département salle de sport - Convention avec le conseil départementl pour les cours de breton à l'école H. Matisse - Bail rural

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

Bail rural

5

Protection au titre des monuments historiques de trois statues et de l'ohorloge cadre

6

Vente de la parcelle AD 321 à la Communauté de Communes

6

Vente de la parcelle AD 234 à la communauté de communes

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Convention avec le conseil départementl pour les cours de breton à l'école H. Matisse

3

Subvention au projet "Le Réveil du Goyen"

8

Octroi de garantie d'emprunt

10

demande de subvention département salle de sport

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Attribution de marché public de prestation intellectuelles - étude ND de Roscudon

📄 Autres decisions 1 délibération
7

Approbation de l'adhésion de la communauté de communes à l'EPAB

🏛️ Administration 1 délibération
9

Mise à disposition des salles communales aux candidats pour les élections municipales

WEB scdl:21290218300012:2026-02-25
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