CM

12 février 2024

Pont 17 délibérations

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions immobilières

2024

Salles municipales et associatives — Lancement de la consultation de travaux

2024

CCA Avis relatif au programme local de lhabitat 2024 - 2030

2024

CCA Avenant à la convention de gestion et d'entretien de la zone d'activités de Kergazuel

2024

Plan local d'urbanisme Engagement de la procédure de modification n°1

2024

Plan local d'urbanisme Instauration du Droit de préemption urbain renforcé et du Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant lobje

2024

Acquisition de parcelles avec Mr et Mme de la Villemarqué

Autres decisions 3 délibérations
2024

Maintien et rang d'un poste dadjoint au Maire

2024

Modification de la c'omposition des commissions communales

2024

Petites Cités de Caractère Modification de la désignation de délégués

Environnement 2 délibérations
2024

Élection d'un adjoint au Maire avec tableau actualisé

2024

CCA — Modification du règlement de c'ollecte des déchets

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2023

2024

Élection d'un adjoint au Maire

Finances & Budget 1 délibération
2024

Site de la Belle Angèle — Création d'un refuge pour chiroptères

Ressources humaines 1 délibération
2024

MJC Le Sterenn — Convention de partenariat pour l'accueil de loisirs

Vie associative 1 délibération
2024

MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour les spectacles

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