9 décembre 2024
16
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Environnement
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Délibérations (16)
Cession de terrain au l'ieu — d'it Kergam Projet immobilier
DSIL 2025 Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour
D'ETR 2025 Demande relative à l'aménagement de l'ocaux de garde à l'espace de s'anté
Cession de terrain au l'ieu — d'it Kergam Projet immobilier
Lancement de lappel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven
Désaffectation et déclassement de terrain à Kergam Projet immobilier
Adressage et dénomination des voies Approbation des noms
Décision modificative n3
PV du 4 novembre 2024
Prestation de bon cad'eau pour les agents communaux
MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour l'accueil de loisirs
Megalis Bretagne Charte d'utilisation de services numériques
Aménagement des salles municipale et associatives Résultat dappel doffres du lot n°6
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024
Cimetières de Pont — Aven Fixation de tarifs
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