Conseil municipal du 2024-12-09

Pont 9 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Cession de terrain au lieu-dit Kergam Projet immobilier - Prestation de bon cadeau pour les agents communaux - MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour laccueil de loisirs - Megalis Bretagne Charte dutilisation de services numériques - DSIL 2025 Demande relative à laménagement du restaurant scolaire et dune cour - DETR 2025 Demande relative à laménagement de locaux de garde à lespace de santé - Cession de terrain au lieu-dit Kergam Projet immobilier - Lancement de lappel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven - Aménagement des salles municipale et associatives Résultat dappel doffres du lot n°6 - Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025 - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024 - Cimetières de Pont-Aven Fixation de tarifs - Adressage et dénomination des voies Approbation des noms - Désaffectation et déclassement de terrain à Kergam Projet immobilier - Décision modificative n3 - PV du 4 novembre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cession de terrain au lieu — dit Kergam Projet immobilier

2024

DSIL 2025 Demande relative à laménagement du restaurant scolaire et dune cour

2024

Cession de terrain au lieu — dit Kergam Projet immobilier

2024

Lancement de lappel à projets relatif à la cession du site de la mairie de Pont-Aven

2024

Désaffectation et déclassement de terrain à Kergam Projet immobilier

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Adressage et dénomination des voies Approbation des noms

2024

Décision modificative n3

2024

PV du 4 novembre 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

Cimetières de Pont — Aven Fixation de tarifs

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Prestation de bon cadeau pour les agents communaux

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

MJC Le Sterenn Convention de partenariat pour laccueil de loisirs

💻 Numérique 1 délibération
2024

Megalis Bretagne Charte dutilisation de services numériques

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

DETR 2025 Demande relative à laménagement de locaux de garde à lespace de santé

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Aménagement des salles municipale et associatives Résultat dappel doffres du lot n°6

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7048:2024-12-09
Ouvrir →

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.