Conseil municipal du 2024-12-17

Pont 17 décembre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Partenariat Orchestre école Vents avec école Albert Camus-Pontivy - Fonds de concours Patrimoine - Etude préalable à la restauration de léglise paroissiale- Le Sourn - Fds concours Patrimoine-Travaux couverture église paroissiale-Cléguérec - CMD Partenariat Klas Bagad avec école Jules Ferry-Pontivy - CMD Convention partenariat avec SESSAD du Blavet PEP 56 - CMD Partenariat Orchestre à lécole cordes avec école Jules Ferry-Pontivy - Eau Potable-Convention occupation pr travaux-Cléguérec-Bot Er Mohet-Parcelle cadastrée C16 - Eau Potable-Convention participation fin à investissmts sur réseaux distribution Radenac entre Ptvy Co et Eau du 56 - Eau potable et assnissemt collectif-Orientation programme études et trvx 2025-2026-2027 - Aménagement quais de bus-Demande subv DETR 2025 - Fds concours Lotissement communal-Lotissement Le Clos du Verger 2-Saint-Aignan - Fds concours Lotissement communal-Lotissement Ar Milin-Kerfourn - Soutien production logmts sociaux-Acquisition-amélioration 34 logms locs soc-Création Foyer Jeunes-Opération BSB Les Foy - Soutien production logmts sociaux-Acquisition VEFA 5 logmts locatifs soc-Pontivy-Opération Aiguillon Construction - Accompagnement à identification et formation de représentants transition écologique au sein Etprses par asso KBT - Mise en uvre Démonstrateur installation-transmission animé par CIVAM AD 56 sur territoire Ptvy Co - Accompagnement à la transmission des entreprises par la CCI 56 et la CMA 56 - Cession Quentin GAUTIER-PA du Blavet-Le Sourn - Aide immo entreprises-SCI ELA-SAS YELAME ATTILA-Saint-Thuriau - Aide immo entreprises-SAS DOUAR APPRO-Neulliac

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 10 délibérations
1

Aide immo entreprises — SCI HERACLES-SARL CTP-Malguénac

2

Aide immo entreprises — SCI FRANBRI-SARL PEM JO ET CARMEN-Réguiny

3

Aide immo entreprises — SAS DOUAR APPRO-Neulliac

4

Aide immo entreprises — SCI ELA-SAS YELAME ATTILA-Saint-Thuriau

6

Accompagnement à la transmission des entreprises par la CCI 56 et la CMA 56

7

Mise en uvre Démonstrateur installation — transmission animé par CIVAM AD 56 sur territoire Ptvy Co

11

Fds concours Lotissement communal — Lotissement Ar Milin-Kerfourn

12

Fds concours Lotissement communal — Lotissement Le Clos du Verger 2-Saint-Aignan

14

Valorisation patrimoniale chapelle Notre-Dame de Quelven Guern-Conv partenariat Jeudis de Quelven et OT

18

CMD Convention partenariat avec SESSAD du Blavet PEP 56

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
5

Cession Quentin GAUTIER — PA du Blavet-Le Sourn

9

Soutien production logmts sociaux — Acquisition VEFA 5 logmts locatifs soc-Pontivy-Opération Aiguillon Construction

10

Soutien production logmts sociaux — Acquisition-amélioration 34 logms locs soc-Création Foyer Jeunes-Opération BSB Les Foyers

13

Aménagement quais de bus — Demande subv DETR 2025

22

Fds concours Patrimoine — Travaux couverture église paroissiale-Cléguérec

🌱 Environnement 4 délibérations
15

Eau potable et assnissemt collectif — Orientation programme études et trvx 2025-2026-2027

16

Eau Potable — Convention participation fin à investissmts sur réseaux distribution Radenac entre Ptvy Co et Eau du 56

17

Eau Potable — Convention occupation pr travaux-Cléguérec-Bot Er Mohet-Parcelle cadastrée C16

25

Conventionnement CITEO — Soutien lutte contre déchets abandonnés

🎓 Éducation 3 délibérations
19

CMD Partenariat Orchestre à lécole cordes avec école Jules Ferry-Pontivy

20

CMD Partenariat Klas Bagad avec école Jules Ferry-Pontivy

21

Partenariat Orchestre école Vents avec école Albert Camus-Pontivy

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

Accompagnement à identification et formation de représentants transition écologique au sein Etprses par asso KBT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Fonds de concours Patrimoine — Etude préalable à la restauration de léglise paroissiale- Le Sourn

🏛️ Administration 1 délibération
24

Communication événementielle — Attribution subv associations-Année 2024

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