18 novembre 2024
38
délibérations
17
Autres decisions
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Designation Secretaire de Seance
Approbation Pv Seance du 09 09 2024
Clect Approbation du Rapport du 02 07 2024
Vote Taux Imposition 2025
Autorisation Depenses
Ouvertures Dominicales 2025
4 Pdipr
5 Transfert assiette foncière Laënnec CD
9 Convention RASED
18 Délibération Débat d'orientation Budgétaire Ville Port 2025
11 Dispositif argent de poche
15 Admission en non valeur créances minimes
22 Charte et règlement télétravail
24 Demande pour le 80ème anniversaire débarquement
26 Sollicitation PACTE Finistère habitat
6 Bis Delib Arnoult Finistere
18 Bis Dob
Subventions 2025 Associations
8 Subvention exceptionnelle écoles publiques
12 Subvention Pass Class de mer
13 Garantie emprunt T. BOTREL
16 Budget Commune Modif 4
17 Budget Port modif 1
23 Tarifs location chalet noël
Programme Voirie 2025 2026 Groupement 3 Lots Pty Communaute
Cession 2 Lots Porh Person 3
2 Vente terrain Auguste Dupouy
1 Cession Saint Jacques
3 Vente 2 terrains A DUVAL
6 Modification foncier Arnoult Finistère Habitat
19 Hébergement renforts gendarmerie
25 Marché assurances CCAS VILLE
20 Bon achat personnel
21 Rémunération agents recenseurs
Subventions 2025 Assoc Sportives
7 Participation familles restaurant etablissements privés
10 Cantine à 1 euro
14 Budget commune APCP CHATEAU
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