Conseil municipal du 2024-10-15

Pont 15 octobre 2024 17 délibérations
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17

délibérations

4

Vie associative

4

Autres decisions

4

Éducation

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CMD EPMS AR-STER-IME Tréleau - CMD Enseignement musiques actuelles-Collège Romain Rolland-Pontivy - CMD Chant choral-Collège Romain Rolland-Pontivy - Association La toue de Halage et Attelage-Evènement Semaine Canaux juin 2024-Subvention - Lotissement communal-Fonds concours-Kergrist-Lotissement Er Groez Coet - Lotissement communal-Fonds concours-Noyal-Pontivy-Lotissement Porh Person 3 - Constitution servitudes au profit ENEDIS-PA Lann Velin Sud-Saint-Thuriau - Attribution fonds concours équipement immo-Evlpe 2021-2024-Travx église et salle Fichet-Séglien - Attribution de concours investissement communes -500hbts-Evlpe 2024-St Connec - Prolongation délai cession Gabriel ONNO-Joli Cur-Noyal-Pontivy - Cession Michel GAUTRAIS-PA Pont er Morh-Pontivy - Création et entretien circuits de randonnée du territoire-Dde subv dptale 2025 - CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Yves Le Bec-Rohan - CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Romain Rolland-Pontivy - CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Charles Langlais-Pontivy - Soutien production-rénovation lgmts sociaux-Prog rénovation énergétique-Morbihan Habitat-Rue de Porlorino-Noyal-Pontivy - Soutien production-rénovation lgmts sociaux-Prog rénovation énergétique-Morbihan Habitat-Rue Kérentré-Neulliac

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Délibérations (17)

🤝 Vie associative 4 délibérations
3

Attribution de concours investissement communes -500hbts-Evlpe 2024-St Connec

4

Attribution fonds concours équipement immo-Evlpe 2021-2024-Travx église et salle Fichet-Séglien

7

Soutien production — rénovation lgmts sociaux-Prog rénovation énergétique-Morbihan Habitat-Rue Kérentré-Neulliac

8

Soutien production — rénovation lgmts sociaux-Prog rénovation énergétique-Morbihan Habitat-Rue de Porlorino-Noyal-Pontivy

📄 Autres decisions 4 délibérations
5

Lotissement communal — Fonds concours-Kergrist-Lotissement Er Groez Coet

6

Lotissement communal — Fonds concours-Noyal-Pontivy-Lotissement Porh Person 3

16

Création et entretien circuits de randonnée du territoire-Dde subv dptale 2025

17

Constitution servitudes au profit ENEDIS-PA Lann Velin Sud-Saint-Thuriau

🎓 Éducation 4 délibérations
10

CMD Chant choral — Collège Romain Rolland-Pontivy

13

CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Charles Langlais-Pontivy

14

CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Romain Rolland-Pontivy

15

CMD Mise en place résidence artistique partenariat-Collège Yves Le Bec-Rohan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Cession Michel GAUTRAIS — PA Pont er Morh-Pontivy

2

Prolongation délai cession Gabriel ONNO — Joli Cur-Noyal-Pontivy

💶 Finances & Budget 1 délibération
9

Association La toue de Halage et Attelage-Evènement Semaine Canaux juin 2024-Subvention

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

CMD Enseignement musiques actuelles — Collège Romain Rolland-Pontivy

🌱 Environnement 1 délibération
12

CMD EPMS AR — STER-IME Tréleau

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