Conseil municipal du 2024-09-25

Pont 25 septembre 2024 14 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Restes à réaliser recettes 2023 - Subvention exceptionnelle champion paralympique - Réhabilitation des assainissements non collectif aide régionale - Avenant n1 aménagement secteur de Keridreuff - Avenant 1 et 2 Le Gall plafonds séminaire - Restes à réaliser recettes 2023 - Modification des statuts de la communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz - Mise à jour du tableau des effectifs - Vente du bâtiment au 22 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment au 10 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment 1 boulevard général de Gaulle - Vente du bâtiment de l'ancienne trésorerie - Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération FRR - Passage au dispositif cantine à 1

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations

Vente du bâtiment 1 boulevard général de Gaulle

Vente du bâtiment au 10 boulevard général de Gaulle

Vente du bâtiment au 22 boulevard général de Gaulle

Modification des statuts de la communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz

Avenant 1 et 2 Le Gall plafonds séminaire

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Vente du bâtiment de l'ancienne trésorerie

Restes à réaliser recettes 2023

Subvention exceptionnelle champion paralympique

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération FRR

Avenant n1 aménagement secteur de Keridreuff

Réhabilitation des assainissements non collectif aide régionale

🎓 Éducation 1 délibération

Passage au dispositif cantine à 1

🌱 Environnement 1 délibération

Mise à jour du tableau des effectifs

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