Conseil municipal du 2024-06-25

Pont 25 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Tableau des effectifs-Modification - Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation - Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap - Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy-Rapport activité année 2023 - Association Villes Internet-Adhésion - Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation - Budget annexe Camping-Décision modificative 1 - Redevance spéciale-Evolution modalités tarification - Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025 - Organigramme-Actualisation - Contrat apprentissage - Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT - Création emploi non permanent-Chargé de mission développement culturel - Initiative Pays de Pontivy-Conventionnement 2024-2026 - Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale - Association ADN Ouest-Adhésion - Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession - PV du 13 mai 2024

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2

Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy — Rapport activité année 2023

4

Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation

9

Initiative Pays de Pontivy — Conventionnement 2024-2026

10

Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT

13

Contrat apprentissage

14

Organigramme — Actualisation

16

Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025

2024

PV du 13 mai 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession

12

Tableau des effectifs — Modification

17

Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3

Redevance spéciale — Evolution modalités tarification

5

Budget annexe Camping — Décision modificative 1

❤️ Social & Santé 2 délibérations
8

Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale

15

Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap

💻 Numérique 1 délibération
6

Association Villes Internet-Adhésion

🤝 Vie associative 1 délibération
7

Association ADN Ouest-Adhésion

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
11

Création emploi non permanent — Chargé de mission développement culturel

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