25 juin 2024
18
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Pôle aquatique SPADIUM à Pontivy — Rapport activité année 2023
Fonds Péréquation ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024-validation
Initiative Pays de Pontivy — Conventionnement 2024-2026
Labellisation Projet Alimentaire Territorial-PAT
Contrat apprentissage
Organigramme — Actualisation
Dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne-Convention partenariat 2023-2025
PV du 13 mai 2024
Exploitation service Eau potable Distribution territoire Pontivy Co hors Saint-Connec-Contrat cession
Tableau des effectifs — Modification
Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation
Redevance spéciale — Evolution modalités tarification
Budget annexe Camping — Décision modificative 1
Groupement commande carburant avec Centre Intercommunal Action Sociale
Aide adaptation poste de travail agent situation de handicap
Association Villes Internet-Adhésion
Association ADN Ouest-Adhésion
Création emploi non permanent — Chargé de mission développement culturel
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