Conseil municipal du 2024-06-17

Pont 17 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ATELIER D'ESTIENNE /STAGIAIRES - PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DES RESTAURATIONS COLLECTIVES DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMÉRATION / PROJET ALIMENTAIRE TERRITOR - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLU / MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LORIENT AGGLOMÉRATION POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU - RÉVISION ALLÉGÉE N° 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME / ARRÊT DU PROJET - MOULIN DE SAINT-YVES / OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - POINT I / PST - CONSEIL DÉPARTEMENTAL / DEMANDE DE SUBVENTION - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 AVRIL 2024

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

ATELIER D'ESTIENNE /STAGIAIRES

2024

PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DES RESTAURATIONS COLLECTIVES DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMÉRATION / PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

2024

CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LORIENT AGGLOMÉRATION POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLU / MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC

2024

RÉVISION ALLÉGÉE N° 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME / ARRÊT DU PROJET

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

MOULIN DE SAINT — YVES / OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

2024

POINT I / PST — CONSEIL DÉPARTEMENTAL / DEMANDE DE SUBVENTION

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU 2 AVRIL 2024

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