Conseil municipal du 2024-05-30

Pont 30 mai 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2024_057_AFFAIRES GENERALES Avis de la Commune sur le classement de massifs à risque au titre de larticle L 132-1 du Co - 2024_056_AFFAIRES GENERALES Mise à jour du règlement de voirie communale - 2024_055_AFFAIRES FINANCIERESAdoption dune motion par Association Petites Villes de France_mesures économies susceptible - 2024_054_AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant du loyer pour linstallation du Docteur Charlotte FITAMANT à la M - 2024_053_AFFAIRES FINANCIERES Convention de financement du service commun de restauration avec lEHPAD de Ker Val - 2024_052_AFFAIRES FINANCIERES Convention cadre développement du tiers-lieu-espace de co-travai- Espace la Poudrerie - 2024_051_AFFAIRES_FINANCIERES_Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

2024_054_AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant du loyer pour linstallation du Docteur Charlotte FITAMANT à la Maison médicale

2024

2024_052_AFFAIRES FINANCIERES Convention cadre développement du tiers-lieu-espace de co-travai- Espace la Poudrerie

2024

2024_051_AFFAIRES_FINANCIERES_Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

2024_055_AFFAIRES FINANCIERESAdoption dune motion par Association Petites Villes de France_mesures économies susceptibles affecter finances locales

2024

2024_053_AFFAIRES FINANCIERES Convention de financement du service commun de restauration avec lEHPAD de Ker Val

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

2024_057_AFFAIRES GENERALES Avis de la Commune sur le classement de massifs à risque au titre de larticle L 132-1 du Code Forestier

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024_056_AFFAIRES GENERALES Mise à jour du règlement de voirie communale

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