Conseil municipal du 2024-04-16

Pont 16 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - AJOUT IBERATION - OPAH RU Centre-ville Pontivy-Modification du règlement des aides - Attribution fonds concours Santé publique-Malguénac - Servitude canalisations pub assainissmt collectif eaux pluviales-Kério-convention Centre hospitalier et polyclinique - OPAH RU Centre-ville Pontivy-Modification du règlement des aides - GEMAPI Participation financière 2024-Syndicat du Grand Bassin de lOust-SMGBO - GEMAPI Participation financière 2024-Syndicat Eaux & Vilaine - GEMAPI Participation financière 2024-Syndicat Blavet Scorff Ellé-Isolé-Laïta-SMBSEIL - GEMAPI Participation financière 2024-Syndicat Blavet Terres & Eaux - Convention fourniture eau à industriel ALTHO-Noyal-Pontivy et Saint-Gérand-Croixanvec - Facturation panneaux entrée 35 communes périmètre labellisé - Pays Art et Histoire-Demande subvention année 2024-Région Bretagne - Pays Art et Histoire-Demande subvention année 2024-DRAC

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 5 délibérations
3

Facturation panneaux entrée 35 communes périmètre labellisé

4

Convention fourniture eau à industriel ALTHO-Noyal-Pontivy et Saint-Gérand-Croixanvec

5

Servitude canalisations pub assainissmt collectif eaux pluviales-Kério-convention Centre hospitalier et polyclinique

6

GEMAPI Participation financière 2024 — Syndicat Blavet Terres & Eaux

7

GEMAPI Participation financière 2024 — Syndicat Eaux & Vilaine

📄 Autres decisions 4 délibérations
8

GEMAPI Participation financière 2024 — Syndicat Blavet Scorff Ellé-Isolé-Laïta-SMBSEIL

9

GEMAPI Participation financière 2024 — Syndicat du Grand Bassin de lOust-SMGBO

10

AJOUT IBERATION — OPAH RU Centre-ville Pontivy-Modification du règlement des aides

10

OPAH RU Centre — ville Pontivy-Modification du règlement des aides

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

Pays Art et Histoire — Demande subvention année 2024-DRAC

2

Pays Art et Histoire — Demande subvention année 2024-Région Bretagne

❤️ Social & Santé 1 délibération
11

Attribution fonds concours Santé publique-Malguénac

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7048:2024-04-16
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