Conseil municipal du 2025-03-17

Pontivy 17 mars 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1 - Subvention au CCAS - Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1 (Annule et remplace l'envoi précédent) - Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1 - Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoria - Statuts de Pontivy Communauté Modification - Convention de servitudes de réseaux au profit dENEDIS sur la parcelle BI 201 - Dénominations de rues - Modification du tableau des emplois - Marché de services Contrat dassurance dommages aux biens de la Commune de PONTIVY Avenant N°1 au marché - Modification du poste de Chargé de mission Action cur de ville - Vote taux de fiscalité locale directe 2025 - Affectation du résultat 2024, Ville - Approbation du compte de gestion 2024, Ville - Marché de service Groupement de commandes de Pontivy (commune et CCAS) pour la restauration collective - Installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques - Contrat avec Morbihan Energies pour l'équipement - Charte éthique du mécénat et du parrainage - Approbation du compte de gestion 2024 - Budget Annexe Lotissement TALIN - Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP) - Evaluation du stock 2024, Budget annexe Lotissement Talin

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025011

Approbation du compte de gestion 2024, Ville

2025013

Affectation du résultat 2024, Ville

2025014

Vote taux de fiscalité locale directe 2025

2025015

Subvention au CCAS

2025017

Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP)

2025018

Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Annexe Lotissement TALIN

2025021

Evaluation du stock 2024, Budget annexe Lotissement Talin

2025022

Charte éthique du mécénat et du parrainage

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025027

Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1

2025027

Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1 (Annule et remplace l'envoi précédent)

2025027

Plan Local dUrbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1

2025028

Dénominations de rues

2025029

Convention de servitudes de réseaux au profit dENEDIS sur la parcelle BI 201

2025030

Marché de services Contrat dassurance dommages aux biens de la Commune de PONTIVY Avenant N°1 au marché

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025025

Modification du tableau des emplois

2025026

Modification du poste de Chargé de mission Action cur de ville

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025031

Statuts de Pontivy Communauté Modification

2025032

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Sport 1 délibération
2025023

Installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques - Contrat avec Morbihan Energies pour l'équipement du Pôle d'Echange Multimodal rue D'Iéna

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025024

Marché de service Groupement de commandes de Pontivy (commune et CCAS) pour la restauration collective

WEB megalis:2025:20632:2025-03-17
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