17 mars 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Approbation du compte de gestion 2024, Ville
Affectation du résultat 2024, Ville
Vote taux de fiscalité locale directe 2025
Subvention au CCAS
Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP)
Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Annexe Lotissement TALIN
Evaluation du stock 2024, Budget annexe Lotissement Talin
Charte éthique du mécénat et du parrainage
Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1
Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1 (Annule et remplace lenvoi précédent)
Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Avis sur la modification numéro 1
Dénominations de rues
Convention de servitudes de réseaux au profit dENEDIS sur la parcelle BI 201
Marché de services Contrat dassurance dommages aux biens de la Commune de PONTIVY Avenant N°1 au marché
Modification du tableau des emplois
Modification du poste de Chargé de mission Action cur de ville
Statuts de Pontivy Communauté Modification
Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques - Contrat avec Morbihan Energies pour léquipement du Pôle dEchange Multimodal rue DIéna
Marché de service Groupement de commandes de Pontivy (commune et CCAS) pour la restauration collective
📬 Suivre Pontivy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.