Conseil municipal du 2026-02-12

Pontivy 12 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoria - Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies, Rénovation de léclairage public - Art dans les chapelles Conventions 2026 - Formation BAFA printemps 2026 pour les pontivyens - Avis sur le projet de révision-extension des plans de prévention des risques dinondation (PPRI) du bassin versant du Bla - Evaluation du stock 2025, Budget annexe Lotissement Talin - Fin de portage par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) relatif à la convention opérationnelle d'actions fon - Vente des terrains BD 408 et BD 416 au promoteur Aménatys - Acquisition du terrain AK 404 propriété de Monsieur Jean-Marc Rio et Madame Anne-Marie Rio - Passage de la Redadeg - Achat du kilomètre 1613 - Mise à disposition d'un fonctionnaire - Approbation du règlement intérieur et de la charte dutilisation des ressources informatiques et téléphoniques - Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt prêt relai par le CCAS - Approbation du compte de gestion 2025 - Budget Annexe Lotissement TALIN - Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP)

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Délibérations (15)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026022

Passage de la Redadeg — Achat du kilomètre 1613

2026023

Acquisition du terrain AK 404 propriété de Monsieur Jean-Marc Rio et Madame Anne-Marie Rio

2026024

Vente des terrains BD 408 et BD 416 au promoteur Aménatys

2026025

Fin de portage par l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF) relatif à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de l'ancien hôpital et acquisition par la commune des terr

2026028

Art dans les chapelles Conventions 2026

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026014

Autorisation de Programmes et Crédits de paiements (AP/CP)

2026015

Approbation du compte de gestion 2025 — Budget Annexe Lotissement TALIN

2026018

Evaluation du stock 2025, Budget annexe Lotissement Talin

2026019

Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt prêt relai par le CCAS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026020

Approbation du règlement intérieur et de la charte dutilisation des ressources informatiques et téléphoniques

2026021

Mise à disposition d'un fonctionnaire

2026027

Formation BAFA printemps 2026 pour les pontivyens

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026026

Avis sur le projet de révision — extension des plans de prévention des risques dinondation (PPRI) du bassin versant du Blavet

2026029

Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies, Rénovation de léclairage public

📄 Autres decisions 1 délibération
2026030

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

WEB scdl:21560178200018:2026-02-12
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