CM

2 juillet 2025

Porcaro 11 délibérations

11

délibérations

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Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations

Admission en Non Valeur

Convention Financiere Obc et Communautes Membres

Fiscalite Locale

D'ecision Modificative

Subvention Ecole Guer — RPI Porcaro Monteneuf

Restauration Scolaire Validation Devis

Taxe Amenagement

Autres decisions 1 délibération

Composition du Conseil Communautaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention Orange Reseaux Souterrains

Ressources humaines 1 délibération

Temps de Travail des Agents

Environnement 1 délibération

Validation Sage

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