CM

2 juillet 2025

Porcaro 11 délibérations

11

délibérations

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - TAXE AMENAGEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE VALIDATION DEVIS - SUBVENTION ECOLE GUER - RPI PORCARO MONTENEUF - FISCALITE LOCALE - VALIDATION SAGE - CONVENTION FINANCIERE OBC ET COMMUNAUTES MEMBRES - ADMISSION EN NON VALEUR - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS - CONVENTION ORANGE RESEAUX SOUTERRAINS - DECISION MODIFICATIVE
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20250702

Admission en Non Valeur

20250704

Convention Financiere Obc et Communautes Membres

20250706

Fiscalite Locale

20250707

D'ecision Modificative

20250709

Subvention Ecole Guer — RPI Porcaro Monteneuf

20250710

Restauration Scolaire Validation Devis

20250711

Taxe Amenagement

📄 Autres decisions 1 délibération
20250701

Composition du Conseil Communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250703

Convention Orange Reseaux Souterrains

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250705

Temps de Travail des Agents

🌱 Environnement 1 délibération
20250712

Validation Sage

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