Conseil municipal du 2024-11-13
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE
REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 ERRATUM
VALIDATION DE DEVIS DE TELEPHONIE
CONVENTION FINANCIERE A L'ETUDE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF OBC
NOUVELLE CONVENTION DE FOURRIERE ANIMALE
MODIFICATION DES PARCELLES SOUMISES AU DROIT DE PREEMPTION
MODIFICATION DES PARCELLES SOUMISES AU DROIT DE PREEMPTION Erratum
CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE A L'ACCUEIL PERISCOLAIRE DE GUER 2024-2025
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