CM

8 décembre 2025

Pordic 34 délibérations

34

délibérations

20

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (34)

Finances & Budget 20 délibérations

Centre Culturel de la Ville Robert : adhésion 2026 aux réseaux associatifs professionnels de la culture :

2 A Demande de subvention Association Les amis du petit havre

Adoption des subventions versées aux associations pour l'année 2026

Elargissement du dispositif « Ma Ville Me Soutient Je Participe » :

5 Modificaiton des forfaits scolaires et validation des participations 2026

Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Anne : autorisation de Monsieur le Maire à signer lavenant à la convention avec lOGEC et l'école Sainte-Anne :

Protection sociale complémentaire — adhésion à la convention de participation pour le risque santé souscrite par le Centre de Gestion des Côtes dArmor (CDG22) :

Revalorisation du montant de la participation financière de la collectivité à la prévoyance pour les agents :

Élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 Convention relative à la mise sous pli de la propagande électorale :

Vote des tarifs communaux divers pour l'année 2026 :

Admission en non — valeur de créances de 2021 à 2024 :

Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :

Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :

Subvention 2026 allouée au CCAS :

Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :

Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :

Vote des Budgets primitifs 2026 : a) Budget principal

Autorisation de la réalisation des travaux déclairage du monument aux morts de Pordic par le SDE22 :

Autorisation de mise en place de dispositif anti-pigeon sur des éclairage du centre bourg par le SDE22 :

1515

Convention de mise à disposition de laccord-cadre à la Centrale dAchat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Dénomination de la voie du lotissement du Domaine du Berger :

Dénomination de la voie publique piétonne entre lex-presbytère et la rue Massignon :

Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Développement :

Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Developpement :

Convention de rétrocession des voiries du lotissement les Jardins de la Vallée :

Convention de rétrocession des voiries du lotissement le Domaine du Berger :

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :

Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :

Cession d'une parcelle communale rue des Monts C'éreaux à M Vandenkerckhove

Cession d'une emprise communale rue de la ville Tréhen à M Beuscart :

Convention de servitude de passage dans le domaine privé de la commune d'une canalisation gaz de GRDF :

Ressources humaines 3 délibérations

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la ville :

Modification des horaires des agents travaillant au Centre Technique Municipal :

Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.) 2024 Ville et CCAS :

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