8 décembre 2025
34
délibérations
20
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Centre Culturel de la Ville Robert : adhésion 2026 aux réseaux associatifs professionnels de la culture :
2 A Demande de subvention Association Les amis du petit havre
Adoption des subventions versées aux associations pour l'année 2026
Elargissement du dispositif « Ma Ville Me Soutient Je Participe » :
5 Modificaiton des forfaits scolaires et validation des participations 2026
Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Anne : autorisation de Monsieur le Maire à signer lavenant à la convention avec lOGEC et l'école Sainte-Anne :
Protection sociale complémentaire — adhésion à la convention de participation pour le risque santé souscrite par le Centre de Gestion des Côtes dArmor (CDG22) :
Revalorisation du montant de la participation financière de la collectivité à la prévoyance pour les agents :
Élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 Convention relative à la mise sous pli de la propagande électorale :
Vote des tarifs communaux divers pour l'année 2026 :
Admission en non — valeur de créances de 2021 à 2024 :
Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :
Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :
Subvention 2026 allouée au CCAS :
Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :
Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :
Vote des Budgets primitifs 2026 : a) Budget principal
Autorisation de la réalisation des travaux déclairage du monument aux morts de Pordic par le SDE22 :
Autorisation de mise en place de dispositif anti-pigeon sur des éclairage du centre bourg par le SDE22 :
Convention de mise à disposition de laccord-cadre à la Centrale dAchat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Dénomination de la voie du lotissement du Domaine du Berger :
Dénomination de la voie publique piétonne entre lex-presbytère et la rue Massignon :
Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Développement :
Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Developpement :
Convention de rétrocession des voiries du lotissement les Jardins de la Vallée :
Convention de rétrocession des voiries du lotissement le Domaine du Berger :
Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :
Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :
Cession d'une parcelle communale rue des Monts C'éreaux à M Vandenkerckhove
Cession d'une emprise communale rue de la ville Tréhen à M Beuscart :
Convention de servitude de passage dans le domaine privé de la commune d'une canalisation gaz de GRDF :
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la ville :
Modification des horaires des agents travaillant au Centre Technique Municipal :
Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.) 2024 Ville et CCAS :
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