Conseil municipal du 2025-12-08

1. Centre Culturel de la Ville Robert : adhésion 2026 aux réseaux associatifs professionnels de la culture :

2 A Demande de subvention Association Les amis du petit havre

3. Adoption des subventions versées aux associations pour lannée 2026

4. Elargissement du dispositif « Ma Ville Me Soutient Je Participe » :

5 Modificaiton des forfaits scolaires et validation des participations 2026

6) Participation financière aux dépenses de fonctionnement de lécole Sainte Anne : autorisation de Monsieur le Maire à signer lavenant à la convention avec lOGEC et lécole Sainte-Anne :

7) Protection sociale complémentaire — adhésion à la convention de participation pour le risque santé souscrite par le Centre de Gestion des Côtes dArmor (CDG22) :

8) Revalorisation du montant de la participation financière de la collectivité à la prévoyance pour les agents :

12) Élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 Convention relative à la mise sous pli de la propagande électorale :

13) Vote des tarifs communaux divers pour lannée 2026 :

14) Admission en non — valeur de créances de 2021 à 2024 :

16. Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :

16) Défense extérieure contre lincendie Aide aux agriculteurs :

17) Subvention 2026 allouée au CCAS :

18. Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :

18. Facturation au CCAS au titre de la compensation financière liée aux tarifs dégressifs appliqués par le CCAS :

20. Vote des Budgets primitifs 2026 : a) Budget principal

29. Autorisation de la réalisation des travaux d'éclairage du monument aux morts de Pordic par le SDE22 :

30. Autorisation de mise en place de dispositif anti-pigeon sur des éclairage du centre bourg par le SDE22 :

15) Convention de mise à disposition de laccord-cadre à la Centrale dAchat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

24. Dénomination de la voie du lotissement du Domaine du Berger :

25. Dénomination de la voie publique piétonne entre l'ex-presbytère et la rue Massignon :

26. Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Développement :

26. Echange foncier rue de la vallée entre la Commune et Terra Developpement :

27. Convention de rétrocession des voiries du lotissement les Jardins de la Vallée :

28. Convention de rétrocession des voiries du lotissement le Domaine du Berger :

21. Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :

21. Cession de terrain communal rue Ampère à Baie d'Armor Aménagement :

22. Cession d'une parcelle communale rue des Monts Céreaux à M Vandenkerckhove

23. Cession d'une emprise communale rue de la ville Tréhen à M Beuscart :

31. Convention de servitude de passage dans le domaine privé de la commune d'une canalisation gaz de GRDF :

9) Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de la ville :

10) Modification des horaires des agents travaillant au Centre Technique Municipal :

11) Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.) 2024 Ville et CCAS :