5 mai 2025
23
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Programme Local de lHabitat 2025 2031 Notification du projet arrêté en CA SBAA
Dénomination rue : lotissement « Domaine du Berger » :
Dénomination des rues : lotissement « Domaine de la Villeneuve » :
Désaffection et déclassement de lancien Centre Technique Municipal (CTM) :
Cession rue Saint-Halory :
Rétrocession rue Commandant lHerminier :
Projet médiathèque de lIc : présentation du projet et du plan de financement prévisionnel :
Consultation du Centre De Gestion des Côtes dArmor (CDG 22) pour la place d'une mutuelle collective, mutuelle obligatoire au 01/01/2026 : autorisation du conseil municipal :
Demande de subvention Agence N'ationale du Sport (A.N.S.) équipements structurants hors plan 5000 Génération 2024 / Année 2025 :
Demande de subvention auprès du Fonds d'Aide au Football Amateur (F.A.F.A.) - Pordic Binic Football Club (PBFC) :
Demande de bourse l'iée aux projets de j'eunes : projet de s'auvetage et réhabilitation des manchots au C'ap (Afrique du S'ud) :
Augmentation de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) du personnel de la PM
Modification du tableau des effectifs permanents
Modification du tableau des effectifs b) saisonniers :
Modification du tableau des effectifs a) non permanents :
Prise dacte : mise en place d'un logiciel de gestion du temps (information) :
Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2023 de SBAA
Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de Saint-Brieuc Armor Agglomération au titre de l'année 2024 :
Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de SBAA 2024
DB20250510_Cession des anciennes toilettes publiques de Tréméloir
Cession rue de l'Epine
Réseau des médiathèques de la Baie : avancement de la mise en uvre du Schéma communautaire de développement de la lecture « Lisons 2032 » : bilan 2023/2024 et perspectives 2025 :
Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.) 2023 Ville et CCAS :
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