Conseil municipal du 2025-05-05

3. Programme Local de lHabitat 2025 2031 Notification du projet arrêté en CA SBAA

4. Dénomination rue : lotissement « Domaine du Berger » :

5. Dénomination des rues : lotissement « Domaine de la Villeneuve » :

7. Désaffection et déclassement de lancien Centre Technique Municipal (CTM) :

8. Cession rue Saint-Halory :

9. Rétrocession rue Commandant lHerminier :

13. Projet médiathèque de lIc : présentation du projet et du plan de financement prévisionnel :

17. Consultation du Centre De Gestion des Côtes dArmor (CDG 22) pour la place dune mutuelle collective, mutuelle obligatoire au 01/01/2026 : autorisation du conseil municipal :

19. Demande de subvention Agence Nationale du Sport (A.N.S.) équipements structurants hors plan 5000 Génération 2024 / Année 2025 :

20. Demande de subvention auprès du Fonds dAide au Football Amateur (F.A.F.A.) - Pordic Binic Football Club (PBFC) :

21. Demande de bourse liée aux projets de jeunes : projet de sauvetage et réhabilitation des manchots au Cap (Afrique du Sud) :

14. Augmentation de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) du personnel de la PM

15. Modification du tableau des effectifs permanents

16. Modification du tableau des effectifs b) saisonniers :

16. Modification du tableau des effectifs a) non permanents :

18. Prise dacte : mise en place dun logiciel de gestion du temps (information) :

1. Présentation du rapport dactivité et du développement durable 2023 de SBAA

2. 2. Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services deau et dassainissement collectif et non collectif de Saint-Brieuc Armor Agglomération au titre de lannée 2024 :

2. Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services deau et dassainissement collectif et non collectif de SBAA 2024

DB20250510_Cession des anciennes toilettes publiques de Tréméloir

11. Cession rue de lEpine

12. Réseau des médiathèques de la Baie : avancement de la mise en uvre du Schéma communautaire de développement de la lecture « Lisons 2032 » : bilan 2023/2024 et perspectives 2025 :

22. Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.) 2023 Ville et CCAS :