21 octobre 2024
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire à la s'uite de la d'émission de deux adjointes au Maire
Remplacement d'un administrateur élu à la suite de la démission d'un administrateur élu au sein du conseil dadministration du C.C.A.S :
Ouverture aux usagers en nocturne
Don de jours de congés à un agent public
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques :
Répartition de lindemnité des élus
Admission en non — valeur de créances 2023 et 2024
Admission en non — valeur des créances éteintes
Participation au congrès des Maires de France 2024 : mandat spécial
Lotissement Les Jardins de la Vallée rue des Longes participation à la charge foncière Terre dArmor habitat
Mise à jour du tableau du Conseil Municipal :
17 a) Enquête publique concernant une demande d'extension délevage porcin à Plélo :
Mise en place du régime des astreintes et des permanences
Création de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la Police Municipale :
2 Election d'un adjoint au Maire
Aménagement des horaires des policiers municipaux :
Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des Médiathèques de la Baie en lien avec les actions mises en uvre dans le cadre de Lisons 2032
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