Conseil municipal du 2024-10-21

17 délibérations - 6. Mise en place du régime des astreintes et des permanences - 17 a) Enquête publique concernant une demande dextension délevage porcin à Plélo : - 16. Lotissement Les Jardins de la Vallée rue des Longes participation à la charge foncière Terre dArmor habitat - 15. Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques : - 14. Participation au congrès des Maires de France 2024 : mandat spécial - 13. Admission en non-valeur des créances éteintes - 12. Admission en non-valeur de créances 2023 et 2024 - 11. Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des Médiathèques de la Baie en lien avec les action - 10. Don de jours de congés à un agent public - 9. Création de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la Police Municipale : - 8. Aménagement des horaires des policiers municipaux : - 7. Ouverture aux usagers en nocturne - 5. Remplacement dun administrateur élu à la suite de la démission dun administrateur élu au sein du conseil dadministrat - 3. Mise à jour du tableau du Conseil Municipal : - 4. Répartition de lindemnité des élus - 2 Election dun adjoint au Maire - 1. Détermination du nombre de postes dadjoints au Maire à la suite de la démission de deux adjointes au Maire