23 mai 2024
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
1 Avis sur larrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) arrêté le 16 février 2024
Avis sur le projet de PLUi arrêté par SBAA
Lotissement Domaine de la Villeneuve 3 : régularisation foncière
Succession « Fonteix : rétrocession gracieuse de la parcelle ZP 176
Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques - renouvellement du marché : autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention :
Autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention dadhésion au groupement de commande avec SBAA relative à la téléphonie
Validation du devis du SDE 22 pour la réalisation de léclairage du parking public du CTM rue Ampère :
Attribution d'une bourse aux projets j'eunes :
10 Demande de subvention aide au d'émarrage : Association Balade pour tous, en triporteur à Pordic
Modification du montant de la subvention allouée à la MFR
Adoption du règlement de collecte de SBAA
Médiathèque de lIc : adoption d'une convention 2024 de prêt de matériel/documents entre SBAA et Pordic
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