21 octobre 2024
17
délibérations
13
Autres decisions
1
Administration
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire à la s'uite de la d'émission de deux adjointes au Maire
Répartition de lindemnité des élus
Remplacement d'un administrateur élu à la suite de la démission d'un administrateur élu au sein du conseil dadministration du C.C.A.S :
Mise en place du régime des astreintes et des permanences
Ouverture aux usagers en nocturne
Don de jours de congés à un agent public
Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des Médiathèques de la Baie en lien avec les actions mises en uvre dans le cadre de Lisons 2032
Admission en non — valeur de créances 2023 et 2024
Admission en non — valeur des créances éteintes
Participation au congrès des Maires de France 2024 : mandat spécial
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques :
Lotissement Les Jardins de la Vallée rue des Longes participation à la charge foncière Terre dArmor habitat
17 a) Enquête publique concernant une demande d'extension délevage porcin à Plélo :
2 Election d'un adjoint au Maire
Mise à jour du tableau du Conseil Municipal :
Aménagement des horaires des policiers municipaux :
Création de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la Police Municipale :
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