Conseil municipal du 2024-05-23
12
délibérations
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
1 Avis sur larrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) arrêté le 16 février 2024
2. Avis sur le projet de PLUi arrêté par SBAA
3. Lotissement Domaine de la Villeneuve 3 : régularisation foncière
6. Adoption du règlement de collecte de SBAA
8. Groupement d'achat de denrées alimentaires biologiques - renouvellement du marché : autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention :
9. Médiathèque de lIc : adoption dune convention 2024 de prêt de matériel/documents entre SBAA et Pordic
12. Autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention dadhésion au groupement de commande avec SBAA relative à la téléphonie
10 Demande de subvention aide au démarrage : Association Balade pour tous, en triporteur à Pordic
11. Modification du montant de la subvention allouée à la MFR
4. Succession « Fonteix : rétrocession gracieuse de la parcelle ZP 176
5. Validation du devis du SDE 22 pour la réalisation de léclairage du parking public du CTM rue Ampère :
7. Attribution dune bourse aux projets jeunes :
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