Conseil municipal du 2024-01-29

1. Installation de nouveaux Conseillers Municipaux

2 Présentation du rapport dactivité et du développement durable 2022 de Saint-Brieuc Armor Agglomération

3 Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services deau et dassainissement collectif et non collectif de SBAA au titre de lannée 2022

4b Fonctionnement du CM Modification du tableau du Conseil Municipal nouveau tableau

6 Réseau des médiathèques de la Baie Réactualisation de la convention de versement de participations aux frais de fonctionnement et mise à jour de la charte de fonctionnement en réseau avec les commun

12 Modification du tableau des effectifs : emplois non permanents

13 Régularisation foncière acquisition parcelle ZP 176 rue Bourlago

13 Régularisation foncière acquisition parcelle ZP 176 rue Bourlago

4 Fonctionnement du CM d Actualisation de la composition des commissions

4 Fonctionnement du CM c Suppression du poste du 4ème Conseiller Municipal Délégué

10 Adoption des participations 2024 allouées par la Ville

7 Modification des forfaits scolaires pour 2024

15 Complément déclairage public à lentrée de lécole François Rouxel

8 Participation financière aux dépenses de fonctionnement de lécole Sainte Anne autorisation du Maire à signer la convention avec lOGEC et lécole Sainte-Anne

14 Renouvellement de léclairage public demande de subvention au titre du fonds vert

9 Convention OGEC concours au service périscolaire

11 Modification du tableau des ETP création dun poste à 35 h au 1/03/2024 au service Enfance Jeunesse

4a Fonctionnement du CM Election dun Adjoint au Maire

5 Centre Culturel de la Ville Robert adhésion 2024 aux associations professionnelles de promotion du spectacle vivant